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Sport - Page 5

Sport : un nombre de licences stable mais les pratiques évoluent

Une étude récente de l’Injep montre que près de 16 millions de licences sportives ont été délivrées en 2014. Un nombre resté stable par rapport à 2013 alors que la part des licences féminines délivrées a légèrement augmenté et que le nombre de[…]

03/01/2017 | GestionJeunes

Le CNOSF arbitre les conflits sportifs

Pour régler les litiges sportifs, les parties doivent, avant de recourir aux tribunaux de droit commun, mettre en oeuvre une procédure de conciliation. L’article L.141-4 du code du sport a confié cette mission au CNOSF Parmi les différentes[…]

03/12/2016 | Droit associatif

Séjour collectif de ski : les obligations pour l’association

Sous certaines conditions, l’association peut organiser occasionnellement des voyages aux sports d’hiver pour ses membres, sans devoir disposer de l’agrément immatriculation tourisme. Elle devra avant tout se soucier des assurances nécessaires[…]

Une bourse à l'emploi pour les métiers du sport

Une bourse à l'emploi pour les métiers du sport

10 000 postes à pourvoir : c'est ce qu'annonce le portail de la Fédération nationale Profession sport et loisirs, destiné à faire se rencontrer employeurs et candidats des métiers du sport et des loisirs. Construit avec une entrée « employeurs »[…]

31/10/2016 |
Sport : un certificat médical tous les 3 ans seulement

Sport : un certificat médical tous les 3 ans seulement

Suite à la loi sur la modernisation du système de santé, l'obligation de présenter un certificat médical de non-contre-indication pour la pratique sportive est modifiée. Les activités sportives facultatives dans les collèges et lycées en sont[…]

12/10/2016 |

Épreuve sportive en intérieur : les règles à respecter

Les obligations relatives aux épreuves sportives en intérieur varient selon le nombre de participants. L’association doit également prendre en compte les normes relatives aux enceintes, et prévoir des mesures spécifiques en termes de sécurité.[…]

03/10/2016 | MairieResponsabilité
Un guide pour prévenir la radicalisation dans le sport

Un guide pour prévenir la radicalisation dans le sport

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a édité cette été un guide intitulé Acteurs du Sport et de l'animation : mieux connaître, mieux comprendre et mieux prévenir les phénomènes de radicalisation. Tout est dans le titre. Ce[…]

05/09/2016 |

Aider les associations à conjuguer le sport au féminin

De nombreuses instances se mobilisent pour contribuer au développement du sport féminin. Le CSA (en partenariat avec le CNOSF), la Française des jeux et l’association Femix’Sports ont notamment lancé des programmes visant à engager « une[…]

03/09/2016 | Magazine
L'association sportive

L'association sportive

Agrément sport Les associations sportives relèvent du Code du sport qui prévoit dans ses articles L121-1 et suivants leur régime spécifique. Elles ne peuvent bénéficier d’aides de l’État qu’à la condition d’avoir reçu l'agrément sport. Pour[…]

Un nouveau règlement contre le dopage

Un nouveau règlement contre le dopage

Afin de transposer les principes du code mondial antidopage 2015 en droit français, le gouvernement a adapté, par décret, le nouveau règlement type particulier de lutte contre le dopage. Ledit décret modifie également la procédure disciplinaire[…]

04/07/2016 |