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Poids économique du sport : les dépenses des ménages ont chuté
Après plusieurs années de hausse, la dépense sportive des ménages a brutalement baissé en raison de la crise du Covid. En 2020, elle a diminué de 14,6 % (après une hausse de + 6,2 % en 2019).Cette diminution est particulièrement...
Le Pass’Sport est prolongé jusqu’à fin décembre 2022
Le dispositif Pass’Sport a été prolongé jusqu’au 31 décembre 2022 et a été étendu au profit de certaines catégories d’étudiants (jeunes de 16 à 30 ans qui ont bénéficié en 2021 de l’allocation aux adultes handicapés,...
L’association sportive et ses particularités
Les associations sportives relèvent du code du sport qui prévoit dans ses articles L.121-1 et suivants leur régime spécifique, ainsi que de la convention collective nationale du sport.Les règles et obligations des associations sportives...
Un dirigeant bénévole d’une association sportive peut-il bénéficier de la prise en charge d’une formation ?
Oui. L’avenant de la convention collective nationale du sport (CCNS, n° 113 du 18 novembre 2016) relatif à la formation professionnelle a prévu la mise en place d’une contribution pour permettre la prise en charge d’une...
Avec les Olympiades culturelles, les collectivités peuvent mettre en valeur des initiatives locales
Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris ont lancé le label « Olympiade culturelle » dans tous les territoires. Des projets mêlant la culture et les sports, en adéquation avec les valeurs olympiques vont être soutenus jusqu’à...
Etude : voici les attentes et les besoins des acteurs du sport
Une nouvelle étude pilotée par l’Agence nationale du sport et l’Association nationale des élus en charge du sport dresse un état des lieux du sport en France.Face aux pressions économiques, sociales ou environnementales, le sport...
Association de loisirs : les règles à respecter pour les taux d’encadrement
Le taux d’encadrement varie selon l’âge des enfants accueillis et selon la période, scolaire ou périscolaire. Pour un accueil d’enfants de moins de 6 ans, c’est un animateur pour huit enfants en général, ou pour dix en accueil...
Notre association propose un sport à risque. Quelles sont nos obligations ?
Certains sports considérés « à risque » comme le parachutisme, le VTT, l’escalade… (code du sport, article D.231-1-5) obligent votre association à demander à tout participant un certificat médical datant de moins de un an,...
Les équipements handisports éligibles à la TVA 5,5 %
Afin de faciliter la pratique du handisport, un arrêté, en vigueur le 1er juillet 2022, ajoute à la liste des équipements spéciaux et appareillages éligibles au taux réduit de 5,5 % de TVA les « appareils et équipements de mobilité...
Sport : un 3e AAP Impact 2024
Un troisième appel à projets (AAP) Impact 2024, doté de 5,8 millions d’euros (dont 2,8 millions pour les acteurs publics éligibles), a été lancé par l’Agence nationale du sport. Il vise à renforcer le rôle social du sport en...
