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L’agrément des associations sportives
Pour bénéficier de certaines aides ou d’exonérations de charges, les associations sportives doivent être agréées. Elles doivent pour cela remplir des critères précisés par une ordonnance du 23 juillet 2015. Depuis l’ordonnance n° 2015-904 du 23[…]
Reprise des activités physiques et sportives
Pour reprendre le sport dans des conditions optimales, le ministère des Sport a publié 5 guides pratiques post-confinement. Ceux-ci « ont pour objectifs de faire des recommandations sanitaires pour accompagner les sportifs amateurs, les sportifs[…]
Le ministère des Sports va contrôler « l’honorabilité » des dirigeants
Pour prévenir les violences, en particulier sexuelles, dans le milieu du sport, le ministère va systématiser les contrôles d’honorabilité à tous les encadrants et dirigeants. Salariés comme bénévoles. L’article L.212-9 du code du sport dispose[…]
Annulation de spectacles : un avoir plutôt qu’un remboursement
Lorsqu’un contrat de vente de billets pour un spectacle culturel ou sportif fait l’objet d’une résolution entre le 12 mai et le 15 septembre 2020, les entrepreneurs de spectacles vivants ainsi que les organisateurs ou propriétaires des droits[…]
Une cagnotte pour aider les associations sportives
Permettre aux clubs associatifs de se relancer après le confinement et de soulager leurs problèmes de trésorerie : c’est l’objectif de « Soutiens ton club », une plateforme de recueil de dons. Une semaine après son lancement 2000 clubs s’étaient[…]
Mesures de soutien spécifiques aux associations et clubs sportifs
Avec des pertes estimées à près de 20 milliards d’euros, le monde du sport est un secteur particulièrement impacté par les mesures prises pour lutter contre l’épidémie. Un comité interministériel a annoncé plusieurs mesures de soutien[…]
La prévention des violences sexuelles dans le sport est l’affaire de tous
Le sénateur Savin a déposé le 27 février une proposition de loi tendant à renforcer la protection des mineurs face aux violences sexuelles dans le sport. Mais c’est surtout la vigilance de chacun qui permettra de faire en sorte que le sport[…]
![[Covid-19] Pertes et inquiétudes pour les acteurs sportifs](/mediatheque/1/5/9/000012951_210x140_c.jpg)
[Covid-19] Pertes et inquiétudes pour les acteurs sportifs
Le Conseil social du mouvement sportif (CoSmoS) a fait part le 8 avril des résultats de son enquête sur les pertes subies par les acteurs du sport. Incluant les associations mais également les entreprises et le sport professionnel, l’ « impact[…]
![[Clubs] Le transport des enfants pour les compétitions](/mediatheque/9/1/5/000012519_210x140_c.jpg)
[Clubs] Le transport des enfants pour les compétitions
En tant que parents d’enfants d’un club de judo, nous organisons régulièrement des transports groupés en utilisant nos véhicules personnels pour aller aux compétitions. Une réglementation spécifique s’applique-t-elle ? Non. Il n’existe aucune[…]
Aux JO, le bénévolat n’est pas un jeu
Pour le délégué interministériel aux Jeux olympiques, « ceux-ci doivent être l’occasion d’encourager le bénévolat ». Les fédérations constituent l’un des principaux points d’entrée mais elles doivent être vigilantes au statut des candidats. La[…]
