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Le plan de relance mise sur l’emploi sportif
Dans le cadre du plan de relance, le gouvernement s'est engagé à octroyer une enveloppe de 120 millions d'euros pour les associations sportives. Aujourd'hui seule l'aide à l'emploi y est détaillée. Les autres mesures le seront ultérieurement.[…]
Des hausses de budget en vue dans le projet de loi de finances pour 2021
Présenté au Conseil des ministres du 28 septembre 2020, le projet de loi de finances pour 2021 recèle des hausses de budget qui pourront intéresser les associations. En premier lieu, 699 millions € seront consacrés à la jeunesse et à la vie[…]
Les mesures de lutte contre le Covid-19 qui concernent les associations
Le virus circulant activement sur le territoire, le ministre de la Santé Olivier Véran et le Premier ministre Jean Castex, ont annoncé la semaine dernière de nouvelles mesures de lutte, d'ores et déjà en application. Certaines vont impacter[…]
22 propositions des sénateurs « pour affûter l’esprit d’équipe des fédérations sportives »
Les sénateurs Jean-Jacques Lozach et Alain Fouché ont remis à leurs confrères un rapport sur le fonctionnement et l’organisation des fédérations sportives. Décliné en 22 propositions, ce rapport aspire à une réforme qui reposerait sur 4[…]
La pratique sportive est possible, sous conditions
Depuis le 13 août 2020, un décret est venu assouplir les mesures générales prises pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire. La pratique du sport est désormais possible mais sous certaines[…]
Plan de relance : 1,3 milliard d'euros pour l'ESS dont les associations
Le gouvernement a dévoilé le 3 septembre dernier un plan de relance axé autour de 3 grands volets : l’écologie, la compétitivité et la cohésion. Doté de 100 milliards d’euros, il en dédie 1,3 milliard directement aux acteurs de l’économie[…]
L’agrément des associations sportives
Pour bénéficier de certaines aides ou d’exonérations de charges, les associations sportives doivent être agréées. Elles doivent pour cela remplir des critères précisés par une ordonnance du 23 juillet 2015. Depuis l’ordonnance n° 2015-904 du 23[…]
Reprise des activités physiques et sportives
Pour reprendre le sport dans des conditions optimales, le ministère des Sport a publié 5 guides pratiques post-confinement. Ceux-ci « ont pour objectifs de faire des recommandations sanitaires pour accompagner les sportifs amateurs, les sportifs[…]
Le ministère des Sports va contrôler « l’honorabilité » des dirigeants
Pour prévenir les violences, en particulier sexuelles, dans le milieu du sport, le ministère va systématiser les contrôles d’honorabilité à tous les encadrants et dirigeants. Salariés comme bénévoles. L’article L.212-9 du code du sport dispose[…]
Annulation de spectacles : un avoir plutôt qu’un remboursement
Lorsqu’un contrat de vente de billets pour un spectacle culturel ou sportif fait l’objet d’une résolution entre le 12 mai et le 15 septembre 2020, les entrepreneurs de spectacles vivants ainsi que les organisateurs ou propriétaires des droits[…]
