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Sport

Le Pass’Sport, une nouvelle allocation de rentrée sportive

Le Pass’Sport, une nouvelle allocation de rentrée sportive

A l’automne 2020, le CNOSF (Comité national olympique et sportif français) avait estimé à 26% la baisse des adhérents dans les clubs sportifs, soit 260 millions d'euros de manque à gagner. Parmi les mesures en faveur du secteur sportif, le[…]

21/06/2021 | SocialCoronavirus
Identifier les personnes interdites de stade par un système technologique de reconnaissance faciale est prohibé

Identifier les personnes interdites de stade par un système technologique de reconnaissance faciale est prohibé

Les organisateurs de manifestations sportives sont tenus de veiller à la sécurité de l’événement et notamment de refuser l’entrée à toute personne faisant l’objet d’une interdiction de stade. Pour ce faire, un club avait eu l’idée de recourir à[…]

17/06/2021 |
Empêcher une association sportive d’accéder à des installations sportives n’est pas une atteinte à une liberté fondamentale

Empêcher une association sportive d’accéder à des installations sportives n’est pas une atteinte à une liberté fondamentale

Lorsqu’on estime qu’une décision administrative prive d’une liberté fondamentale, on peut demander en urgence au juge administratif sa suspension, dans le cadre d’un référé liberté. L’urgence justifie qu’une telle suspension soit prononcée[…]

Organiser ponctuellement des activités sportives

Organiser ponctuellement des activités sportives

Une association qui n’a pas comme objet le sport peut organiser de manière occasionnelle des activités sportives pour ses membres. Attention cependant à bien prendre toutes les précautions nécessaires à leur bon déroulement. Une association est[…]

30/03/2021 |
L’obtention de la licence sportive simplifiée

L’obtention de la licence sportive simplifiée

Les fédérations sportives qui remplissent une mission de service public devront offrir la possibilité d’obtenir ou de renouveler sa licence sportive en ligne, au plus tard lors de la campagne d’adhésion?2022-2023. Par ailleurs, pour obtenir leur[…]

25/02/2021 |
Actualisation du Guide pour la prévention et la lutte contre les violences et les discriminations dans le sport

Actualisation du Guide pour la prévention et la lutte contre les violences et les discriminations dans le sport

Dans le cadre de la mise en œuvre du programme «Éthique et intégrité », le ministère des Sports vient d'actualiser son Guide de sensibilisation sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le[…]

23/02/2021 |

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Associations sportives : le soutien massif des collectivités

Associations sportives : le soutien massif des collectivités

Premier financeur public du sport en France, les collectivités sont propriétaires de 80 % des installations sportives et sont responsables de 80 % du financement du sport. Début décembre, 345 collectivités ont répondu à un sondage en liaison[…]

25/01/2021 |
Génération 2024 : les associations sportives aux côtés des écoles

Génération 2024 : les associations sportives aux côtés des écoles

À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024, le label «?Génération 2024?» vise à développer des passerelles entre les milieux scolaire et universitaire et les associations sportives. But : encourager la pratique physique[…]

21/01/2021 |
L’existence d’une relation de travail dépend des conditions de fait dans lesquelles s’exerce l’activité

L’existence d’une relation de travail dépend des conditions de fait dans lesquelles s’exerce l’activité

Un joueur professionnel a signé le même jour, et pour la même durée, un CDD avec une association de handball et un contrat sportif, supposé bénévole, avec un club municipal. À la suite de la liquidation judiciaire de l’association, le joueur a[…]

21/01/2021 | Salarié
Comment se porte la pratique sportive des français ?

Comment se porte la pratique sportive des français ?

L'étude « Les chiffres clefs du sport 2020 » réalisée par l'INJEP, paru en décembre 2020 se base sur des chiffres de 2016, 2017 et 2018. Elle met en avant que 66 % des individus, âgés de quinze ans et plus pratiquent une activité physique au[…]

18/01/2021 | Salarié