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Sport

Face au Covid-19, les associations sportives peuvent traiter les données de santé sous conditions

Face au Covid-19, les associations sportives peuvent traiter les données de santé sous conditions

Le traitement des données demandées pour limiter le risque d’exposition au virus dans le cadre de la pratique sportive soulève de nombreuses questions. Dans une publication du 14 octobre 2020 à destination des associations sportives, la Cnil[…]

24/12/2020 | Coronavirus
Fusion des services déconcentrés de la Jeunesse, des Sports et de l’Éducation nationale

Fusion des services déconcentrés de la Jeunesse, des Sports et de l’Éducation nationale

Deux décrets, en date du 9 décembre 2020, mettent en musique l'administration unifiée de la Jeunesse, des Sports et de l’Éducation nationale (suite logique de la fusion des inspections générales de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la[…]

14/12/2020 | Droit associatif
2ème confinement : les mêmes conditions à une ou deux différences près

2ème confinement : les mêmes conditions à une ou deux différences près

Dans le décret paru le 29 octobre, les mêmes conditions demeurent jusqu'au 1er décembre, même s'il permet le maintien des activités scolaires. Tous les établissements recevant du public (ERP) sont fermés : bars et restaurants, commerces, salles[…]

02/11/2020 | CultureSocial
Le plan de relance mise sur l’emploi sportif

Le plan de relance mise sur l’emploi sportif

Dans le cadre du plan de relance, le gouvernement s'est engagé à octroyer une enveloppe de 120 millions d'euros pour les associations sportives. Aujourd'hui seule l'aide à l'emploi y est détaillée. Les autres mesures le seront ultérieurement.[…]

Des hausses de budget en vue dans le projet de loi de finances pour 2021

Des hausses de budget en vue dans le projet de loi de finances pour 2021

Présenté au Conseil des ministres du 28 septembre 2020, le projet de loi de finances pour 2021 recèle des hausses de budget qui pourront intéresser les associations. En premier lieu, 699 millions € seront consacrés à la jeunesse et à la vie[…]

02/10/2020 | Partenaires
Les mesures de lutte contre le Covid-19 qui concernent les associations

Les mesures de lutte contre le Covid-19 qui concernent les associations

Le virus circulant activement sur le territoire, le ministre de la Santé Olivier Véran et le Premier ministre Jean Castex, ont annoncé la semaine dernière de nouvelles mesures de lutte, d'ores et déjà en application. Certaines vont impacter[…]

28/09/2020 | Coronavirus

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22 propositions des sénateurs « pour affûter l’esprit d’équipe des fédérations sportives »

22 propositions des sénateurs « pour affûter l’esprit d’équipe des fédérations sportives »

Les sénateurs Jean-Jacques Lozach et Alain Fouché ont remis à leurs confrères un rapport sur le fonctionnement et l’organisation des fédérations sportives. Décliné en 22 propositions, ce rapport aspire à une réforme qui reposerait sur 4[…]

21/09/2020 |
La pratique sportive est possible, sous conditions

La pratique sportive est possible, sous conditions

Depuis le 13 août 2020, un décret est venu assouplir les mesures générales prises pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire. La pratique du sport est désormais possible mais sous certaines[…]

10/09/2020 |
Plan de relance : 1,3 milliard d'euros pour l'ESS dont les associations

Plan de relance : 1,3 milliard d'euros pour l'ESS dont les associations

Le gouvernement a dévoilé le 3 septembre dernier un plan de relance axé autour de 3 grands volets : l’écologie, la compétitivité et la cohésion. Doté de 100 milliards d’euros, il en dédie 1,3 milliard directement aux acteurs de l’économie[…]

07/09/2020 | Contrats aidésJeunes
L’agrément des associations sportives

L’agrément des associations sportives

Pour bénéficier de certaines aides ou d’exonérations de charges, les associations sportives doivent être agréées. Elles doivent pour cela remplir des critères précisés par une ordonnance du 23 juillet 2015. Depuis l’ordonnance n° 2015-904 du 23[…]

16/07/2020 |