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Sport

Des assurances obligatoires, d’autres recommandées

Des assurances obligatoires, d’autres recommandées

Les associations ne sont pas soumises à une obligation générale d’assurance. Néanmoins, la loi les y astreint dans un certain nombre de situations. Les activités évoquées ci-dessous sont soumises à une obligation d’assurance. Au-delà de ces[…]

25/11/2021 | ResponsabilitéLocaux
L'Injep organise ses rencontres 2021 autour de l’égalité dans le sport

L'Injep organise ses rencontres 2021 autour de l’égalité dans le sport

Sport-santé, discriminations, émancipation par le sport et intégration, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) organise des rencontres sur « L’égalité dans le sport : Les pratiques sportives au prisme de[…]

22/11/2021 | Partenaires
Sport : le questionnaire de santé se substitue au CACI pour les mineurs

Sport : le questionnaire de santé se substitue au CACI pour les mineurs

Pour simplifier l’inscription à un club ou à une compétition sportive et faciliter le renouvellement d’une licence, la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication n’est plus obligatoire pour les mineurs. La loi[…]

15/09/2021 | Jeunes
Accompagner la transformation numérique du mouvement sportif

Accompagner la transformation numérique du mouvement sportif

Trois start-ups de la SporTech Française, Be Sport, Joinly et MyCoach ont édité un livre blanc « Engager une digitalisation du mouvement sportif » pour faciliter la transformation numérique des structures sportives. Trois axes sont traités dans[…]

30/08/2021 | Numérique
Une carte interactive pour le sport commune par commune

Une carte interactive pour le sport commune par commune

L'Observatoire national du sport et de la jeunesse, en partenariat avec la direction des Sports du ministère de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports et l’Injep (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) a mis en ligne un[…]

06/07/2021 |
Le Pass’Sport, une nouvelle allocation de rentrée sportive

Le Pass’Sport, une nouvelle allocation de rentrée sportive

A l’automne 2020, le CNOSF (Comité national olympique et sportif français) avait estimé à 26% la baisse des adhérents dans les clubs sportifs, soit 260 millions d'euros de manque à gagner. Parmi les mesures en faveur du secteur sportif, le[…]

21/06/2021 | SocialCoronavirus

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Identifier les personnes interdites de stade par un système technologique de reconnaissance faciale est prohibé

Identifier les personnes interdites de stade par un système technologique de reconnaissance faciale est prohibé

Les organisateurs de manifestations sportives sont tenus de veiller à la sécurité de l’événement et notamment de refuser l’entrée à toute personne faisant l’objet d’une interdiction de stade. Pour ce faire, un club avait eu l’idée de recourir à[…]

17/06/2021 |
Empêcher une association sportive d’accéder à des installations sportives n’est pas une atteinte à une liberté fondamentale

Empêcher une association sportive d’accéder à des installations sportives n’est pas une atteinte à une liberté fondamentale

Lorsqu’on estime qu’une décision administrative prive d’une liberté fondamentale, on peut demander en urgence au juge administratif sa suspension, dans le cadre d’un référé liberté. L’urgence justifie qu’une telle suspension soit prononcée[…]

Organiser ponctuellement des activités sportives

Organiser ponctuellement des activités sportives

Une association qui n’a pas comme objet le sport peut organiser de manière occasionnelle des activités sportives pour ses membres. Attention cependant à bien prendre toutes les précautions nécessaires à leur bon déroulement. Une association est[…]

30/03/2021 |
L’obtention de la licence sportive simplifiée

L’obtention de la licence sportive simplifiée

Les fédérations sportives qui remplissent une mission de service public devront offrir la possibilité d’obtenir ou de renouveler sa licence sportive en ligne, au plus tard lors de la campagne d’adhésion?2022-2023. Par ailleurs, pour obtenir leur[…]

25/02/2021 |