Nous suivre Associations Mode d’emploi

Salarié

Harcèlement sexuel : les associations sont pleinement concernées

Harcèlement sexuel : les associations sont pleinement concernées

Le harcèlement sexuel peut concerner tout le monde au sein de l’association, salariés comme bénévoles. Si des mesures spécifiques encadrent les relations au travail, de tels faits commis par ou à l’encontre d’un membre d’une association sont[…]

Les associations sportives d’entreprise

Les associations sportives d’entreprise

Seulement 18 % des entreprises proposent des activités sportives pour leurs salariés. Les associations sportives d’entreprise, qui relèvent de la loi de 1901, ont donc encore de nouveaux espaces à conquérir ! Le sport c’est bon pour la santé et[…]

06/06/2018 | Sport
Le délégué général d’association est souvent une femme

Le délégué général d’association est souvent une femme

« Le profil type du délégué général (DG) d’association est une quadragénaire hautement qualifiée, en poste depuis moins de trois ans. Recrutée par les instances de gouvernance, la DG type dispose d’un emploi stable et assez bien rémunéré. Elle[…]

Une convention de bénévolat peut être requalifiée en contrat de travail

Une convention de bénévolat peut être requalifiée en contrat de travail

La Cour de cassation a rappelé que lorsqu’une association détermine unilatéralement les missions et horaires d’un bénévole, qui plus est rémunéré (y compris en nature), la relation entre la personne et l’association peut être requalifiée en[…]

Sur quels critères notre association peut-elle être habilitée à recruter dans le cadre du nouveau dispositif Parcours emploi compétences ?

Sur quels critères notre association peut-elle être habilitée à recruter dans le cadre du nouveau dispositif Parcours emploi compétences ?

La circulaire du 11 janvier 2018 relative aux parcours emploi compétences indique que « le recentrage des parcours emploi compétences sur l’objectif d’insertion suppose une exigence réelle à l’égard des employeurs, qui doivent être sélectionnés[…]

Un kit pour prélever l’impôt à la source

Un kit pour prélever l’impôt à la source

La DGFiP a mis en ligne le kit « collecteur » à destination des employeurs qui seront amenés, à partir du 1er janvier 2019, à prélever la retenue à la source de l’impôt sur le revenu. Ce kit comprend 3 volets : présenter le prélèvement à la[…]

22/05/2018 | FiscalitéPaie

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Le télétravail, dans les associations aussi !

Le télétravail, dans les associations aussi !

De plus en plus plébiscité par les salariés, le télétravail reste peu utilisé dans les associations. Les ordonnances relatives à la modification du code du travail de septembre 2017 permettent de faciliter son recours. L’occasion de sauter le[…]

Charges sociales sur les salaires

Charges sociales sur les salaires

Cotisations pour l'Assurance chômage et l'AGS En vigueur au 1er janvier 2018 Sur le salaire limité à 4 fois le plafond de la Sécurité sociale Employeur Salarié Assurance chômage (1) 4,05 % 0,95 % CDI salarié moins de 26 ans (2) 2,40 % AGS[…]

Charges fiscales sur les salaires

Charges fiscales sur les salaires

Taxe sur les salaires La taxe sur les salaires est due par les associations employeurs non soumises aux impôts commerciaux. Sont exonérées les rémunérations versées dans le cadre de la mise en oeuvre des six manifestations annuelles exonérées[…]

Réforme de la formation professionnelle : 12 propositions inspirées des partenaires sociaux

Réforme de la formation professionnelle : 12 propositions inspirées des partenaires sociaux

La réforme de la formation professionnelle sera intégrée dans un projet de loi présenté au Parlement à la session de printemps. Parmi les 12 propositions, les mesures reprennent pour beaucoup celles formulées par les partenaires sociaux dans le[…]

Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookiesOKEn savoir plusX