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Ressources humaines - Page 57

Les bénévoles du monde associatif sont plus de 16 millions. Certaines associations ont du mal à recruter. Les bénévoles s’engagent aussi sur des durées plus courtes. Le volontariat, le service civique et le service national universel permet de mobiliser les jeunes. Les salariés dans les associations, souvent militants, éprouvent parfois des difficultés à faire respecter leur droit, les associations devant appliquer le droit du travail comme toute structure privée.

Manifestations sportives : interprétation stricte de la franchise de cotisations sociales

La circulaire interministérielle n° DSS/AAF/A1/94-60 du 28 juillet 1994 prévoit une franchise concernant les sommes versées aux personnes qui assument « des fonctions indispensables à l'encadrement et à l'organisation de manifestations sportives[…]

25/05/2014 |

L'opinion de la France bénévole en 2014

Recherches & Solidarités vient de publier son dernier baromètre d'opinion des bénévoles (BOB) intitulé La France bénévole en 2014. Selon eux, pour le bénévolat, se dessinent une fin de cycle et peut-être un changement de modèle. Il apparaît que[…]

19/05/2014

Contrat de travail Nous sommes une association multi-activités loi 1901. Nous fonctionnons toute l'année et nous arrêtons à chacune des vacances scolaires ainsi que de fin juin à début octobre. Pour certaines activités, les intervenants sont des travailleurs indépendants. Pour d'autres, nous sou...

Contrat de travail Nous sommes une association multi-activités loi 1901. Nous fonctionnons toute l'année et nous arrêtons à chacune des vacances scolaires ainsi que de fin juin à début octobre. Pour certaines activités, les intervenants sont des[…]

La faute d'un salarié n'exonère pas l'association de sa responsabilité

Un salarié titulaire d'une délégation de pouvoirs en matière d'hygiène et de sécurité, et comme tel investi dans ce domaine de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires à l'exercice de sa mission, est un représentant de la personne[…]

16/05/2014

Abandon de frais : l'attestation sur l'honneur n'est pas un justificatif

La production, par un bénévole, d'une attestation sur l'honneur dans laquelle il justifie la réalité des frais qu'il renonce à se faire rembourser pour bénéficier de la réduction d'impôt sur le revenu au titre du mécénat est insuffisante pour[…]

16/05/2014 |

Pacte de responsabilité et de solidarité: où sont les associations ?

Bien que pourvoyeuses de nombreux emplois dont beaucoup demandent à être pérennisés, les associations sont aujourd'hui exclues du dispositif d'allègement fiscal que constitue le Crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE). Elles ne peuvent ainsi[…]

16/05/2014

Bénévoles : remboursement des frais de déplacement

Le remboursement des frais de voiture, vélomoteur, scooter ou moto peut être calculé à l'aide du barème spécifique défini par l'administration fiscale. Il est 0,306 ¤ par kilomètre parcouru pour les véhicules automobiles et de 0,119 ¤ par[…]

08/05/2014 |

Les associations pourraient agir en justice contre le dumping social

Une proposition de loi a été déposée à l'Assemblée nationale pour lutter contre le dumping social dans les appels à projets. Elle prévoit en particulier que les associations puissent ester en justice sur ce sujet. Les auteurs de cette[…]

08/05/2014

Les salaires dans le secteur social et médico-social

La Drees publie un rapport sur les rémunérations dans le secteur médico-social en 2011. Selon cette étude ce secteur fait partie de ceux dont la rémunération nette est la plus basse. Les disparités sont cependant importantes selon le type[…]

08/05/2014 |

Un « socle commun » pour le bénévolat

Dans un document d'orientation le Haut Conseil à la Vie associative inscrit le bénévolat dans le « socle républicain ». Ce document avance 5 grandes propositions : - Mieux appréhender la réalité associative dans sa diversité. - Mieux faire[…]

08/05/2014