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Responsabilité - Page 8

Sécurité des pratiquants :  une obligation de moyens ou de résultat ?

Sécurité des pratiquants : une obligation de moyens ou de résultat ?

La responsabilité d’une association s’étend aux bénéficiaires de ses activités pour lesquelles elle doit garantir la sécurité. C’est la jurisprudence qui définit s’il s’agit d’une obligation de moyen ou de résultat. Il n’existe pas de liste[…]

17/01/2018 | SportDroit associatif
Délégation de service public : l’association doit assumer les risques

Délégation de service public : l’association doit assumer les risques

La délégation de service public permet à une personne de droit public de confier la gestion d’un service public à une entreprise ou une association. Celle-ci implique que l’association assume seule les aléas et risques liés à l’exploitation. La[…]

Répertoire des représentants d’intérêts : les associations concernées ?

Répertoire des représentants d’intérêts : les associations concernées ?

Le répertoire numérique des représentants d’intérêts recense les structures susceptibles d’influencer les décisions publiques. Dans certains cas, les associations sont concernées. La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 vise la transparence de[…]

11/01/2018 | Numérique
7 conseils pour éviter de cumuler les mandats associatifs

7 conseils pour éviter de cumuler les mandats associatifs

Le cumul des mandats est-il une fatalité ? Sûrement pas ! Pour que l’association, souvent présentée comme une école de démocratie, puisse correspondre à cette image, voici 7 conseils pour remédier à ce genre de situation, qui peuvent être[…]

Mauvaise gestion : quelle réparation pour l’association ?

Mauvaise gestion : quelle réparation pour l’association ?

Le dirigeant bénévole d’une association en est le mandataire et peut, à ce titre, engager sa responsabilité civile et financière. En cas de préjudice, pour obtenir réparation, l’association doit démontrer qu’il y a eu faute de gestion et saisir[…]

20/12/2017 |
La gouvernance participative vue par l'association Les Têtes de l'Art à Marseille

La gouvernance participative vue par l'association Les Têtes de l'Art à Marseille

Interview de Sam Khebizi, directeur de l’association Les Têtes de l’Art, association culturelle à Marseille. Comment avez-vous évolué dans la gouvernance de votre association ? Dans le domaine culturel, l’association est souvent utilisée comme[…]

Harmonisation des normes applicables aux établissements d’accueil de jeunes enfants

Harmonisation des normes applicables aux établissements d’accueil de jeunes enfants

Le guide « Les établissements d’accueil du jeune enfant » fait le point sur la réglementation et différencie ce qui relève plus d’usages ou de pratiques que d’obligations réelles. Il concerne tous les EAJE quels que soient leur taille et leur[…]

17/10/2017 | SocialDroit associatif
Une plateforme de formation des bénévoles

Une plateforme de formation des bénévoles

La Maison des associations d'Amiens métropole (MAAM) vient de mettre en ligne un nouvel outil numérique au service des associations. Il s'agit d'une plateforme de e-learning permettant de se former sur à peu près tous les aspects de la vie[…]

[Interview] « Il n’y a pas moins d’engagement, il s’est déporté ailleurs »

[Interview] « Il n’y a pas moins d’engagement, il s’est déporté ailleurs »

3 questions à Guillaume Plaisance, auteur de « L’engagement ni militant, ni syndical, ni partisan. Les nouvelles formes de volontariat », FYP éditions- septembre 2017. Pourquoi le paysage militant traditionnel ne fait-il plus recette ? Les[…]

Gouvernance : le modèle traditionnel ne séduit plus

Gouvernance : le modèle traditionnel ne séduit plus

Les modes de gouvernance des associations ne répondent pas toujours aux aspirations de leurs membres, en particulier des plus jeunes. À une époque où l’on parle de renouvellement, de non-cumul et de transparence, les associations, si elles[…]