Responsabilité - Page 5
Une plateforme de formation des bénévoles
La Maison des associations d'Amiens métropole (MAAM) vient de mettre en ligne un nouvel outil numérique au service des associations. Il s'agit d'une plateforme de e-learning permettant de se former sur à peu près tous les aspects de la vie[…]
![[Interview] « Il n’y a pas moins d’engagement, il s’est déporté ailleurs »](/mediatheque/8/6/3/000007368_210x140_c.jpg)
[Interview] « Il n’y a pas moins d’engagement, il s’est déporté ailleurs »
3 questions à Guillaume Plaisance, auteur de « L’engagement ni militant, ni syndical, ni partisan. Les nouvelles formes de volontariat », FYP éditions- septembre 2017. Pourquoi le paysage militant traditionnel ne fait-il plus recette ? Les[…]
Gouvernance : le modèle traditionnel ne séduit plus
Les modes de gouvernance des associations ne répondent pas toujours aux aspirations de leurs membres, en particulier des plus jeunes. À une époque où l’on parle de renouvellement, de non-cumul et de transparence, les associations, si elles[…]
Assurer l'association et ses dirigeants
Se poser la question de l'assurance de son association est indispensable. Mais avant de rentrer dans le détail de l'assurance, il est nécessaire de faire le point sur les responsabilités des dirigeants. Que recouvre la notion de responsabilité ?[…]
La protection des locaux associatifs
De nombreuses associations utilisent pour leurs activités des locaux dont elles peuvent être propriétaires, locataires ou occupantes à titre gracieux. Comment se met en oeuvre la responsabilité en cas de dommage causé au local lui-même ou[…]
Délit de diffamation : l’association auteur et/ou victime ?
La diffamation est l’un des abus à la liberté d’expression. On distingue la diffamation publique de la diffamation non publique. Dans les deux cas, il s’agit d’une infraction pénale. L’association peut en être victime lorsqu’il est porté[…]
Site internet : les règles à respecter
En application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), tout site internet doit respecter un socle commun de règles qui concernent les mentions légales, la protection des données personnelles ou bien encore le consentement[…]
Terrorisme : les obligations des associations dans le cadre du plan Vigipirate
Le risque terroriste est toujours à son maximum. Créé en 1978, le plan Vigipirate a fait l’objet d’une réécriture en 2016 afin de le consolider et de l’adapter aux évolutions récentes de la menace. Parmi ses 13 domaines d’action, deux concernent[…]
Périscolaire : les responsabilités de l’association et de la commune
Les moments d’articulation entre les temps scolaire, périscolaire et du retour à la maison posent la question de la responsabilité de la collectivité organisatrice et de l’association en tant que tiers. Il est conseillé d’établir une convention[…]
Comment rédiger une délégation de pouvoirs
La délégation de pouvoirs est un moyen, consacré par la jurisprudence, permettant au dirigeant de s’exonérer de sa responsabilité pénale en rapportant la preuve qu’il a délégué ses pouvoirs à une personne pourvue des compétences, de l’autorité[…]
