Nous suivre Associations Mode d’emploi

Manifestations

Lectures publiques et droits d'auteur

Lectures publiques et droits d'auteur

Notre festival organise des lectures gratuites d’auteurs contemporains. Devons-nous payer systématiquement des droits d’auteur ? Non. La SCELF (Société civile des éditeurs de langue française) a en effet décidé de mettre un terme à la perception[…]

13/10/2018 |
Une ordonnance allège les procédures d’organisation des manifestations sportives

Une ordonnance allège les procédures d’organisation des manifestations sportives

Une instruction portant simplification réglementaire de l’organisation des épreuves sportives et clarification des conditions d’indemnisation des services d’ordre vise à simplifier les démarches des organisateurs, alléger les tâches des services[…]

18/09/2018 | Sport
Un guide pour organiser une manifestation sportive en milieu naturel

Un guide pour organiser une manifestation sportive en milieu naturel

Heureuse initiative du conseil départemental des Pyrénées-orientales qui a publié cette année un guide pratique pour organiser une manifestation sportive en milieu rural. Si certains aspects sont très locaux, l'essentiel des aspects[…]

07/09/2018 | Sport
Les règles d’occupation du domaine public

Les règles d’occupation du domaine public

Toute manifestation organisée temporairement sur la voie publique doit faire l’objet d’une autorisation par le maire ou le préfet qui vont vérifier que les obligations légales et réglementaires de sécurité ont bien été respectées. Le code[…]

26/03/2018 |
Les pouvoirs publics ne fixent pas les montants perçus par la Sacem

Les pouvoirs publics ne fixent pas les montants perçus par la Sacem

Un sénateur avait interpellé la ministre de la Culture quant au montant perçu par la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) lors de l’organisation de manifestations associatives de petite envergure, grevant le budget de[…]

07/03/2018 | Droit associatif
Manifestations :  les associations doivent veiller au respect des règles de bruit

Manifestations : les associations doivent veiller au respect des règles de bruit

Selon l’article R.1334-31 du code de la santé publique, aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage. Cela concerne aussi les associations dans leurs activités[…]

07/02/2018 | ResponsabilitéPartenaires

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Les conditions pour réussir votre vide-greniers

Les conditions pour réussir votre vide-greniers

Les vide-greniers, braderies ou autres brocantes sont limités à deux manifestations par an. L’occasion pour les associations de se faire connaître et de diversifier leurs recettes. Idéalement, la participation de l’association à un vide-greniers[…]

08/01/2018 | AdhérentBénévoles
Organiser une journée portes ouvertes

Organiser une journée portes ouvertes

Une journée « portes ouvertes » est un levier pour accroître la visibilité de votre association. Quel public visé, quel programme, quels seront les rôles de chacun font parties des questions que vous devrez vous poser afin de définir une[…]

27/12/2017 | Gestion
Manifestations associatives : les conditions de l’exonération d'impôts

Manifestations associatives : les conditions de l’exonération d'impôts

Loterie, tombola, concert, kermesse, bal, spectacle… Chaque année, l’association a droit à six manifestations exonérées de TVA. C’est le code général des impôts qui définit qui peut bénéficier de l’exonération et pour quel type de manifestation.[…]

L’organisation de lotos par une entreprise commerciale sous couvert d’associations est une infraction

L’organisation de lotos par une entreprise commerciale sous couvert d’associations est une infraction

Depuis plusieurs années, un individu se livrait à une activité professionnelle d’organisation de lotos (mise à disposition d’une salle, achat des lots ainsi que prise en charge du jeu) sous couvert associatif. Il a ainsi organisé 450 lotos pour[…]

23/11/2017 |