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Manifestations

Organiser un concert occasionnel

Organiser un concert occasionnel

Même si la diffusion ou la production de spectacles n’est pas son activité principale, l’association peut organiser des concerts ouverts au public dans la limite de six par an sans être titulaire d’une licence d’entrepreneurs de spectacle.[…]

28/12/2018 |
Menace sur la musique live

Menace sur la musique live

Inquiets de voir les concerts et festivals en plein air menacés et certains genres musicaux disparaître de la scène du fait des mesures imposées par le décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, entré en[…]

14/12/2018 |
La Circulaire Collomb pour les frais de sécurité est remise en cause par les organisateurs de festival

La Circulaire Collomb pour les frais de sécurité est remise en cause par les organisateurs de festival

Dans un communiqué commun, les deux syndicats d'employeurs du secteur des musiques actuelles SMA (Syndicat des musiques actuelles) et Prodiss (Syndicat national du spectacle musical et de variété) demandent l'annulation de la « Circulaire[…]

12/12/2018 |
Organiser une manifestation sportive en milieu protégé

Organiser une manifestation sportive en milieu protégé

Pour organiser une manifestation sportive dans un espace naturel protégé, l’association est tenue de respecter les procédures d’autorisation souvent complexes et issues de différentes réglementations. Il existe plusieurs types de protection de[…]

04/12/2018 | Sport
Responsabilité d’une association lors d’une manifestation sur un lieu public

Responsabilité d’une association lors d’une manifestation sur un lieu public

Pour tout savoir sur la responsabilité des associations et des collectivités territoriales lorsqu’elles organisent fêtes et manifestations sur les voies et lieux publics, une réunion d’information et d’échanges est organisée le 5 décembre à[…]

23/11/2018 | MairieResponsabilité
Lectures publiques et droits d'auteur

Lectures publiques et droits d'auteur

Notre festival organise des lectures gratuites d’auteurs contemporains. Devons-nous payer systématiquement des droits d’auteur ? Non. La SCELF (Société civile des éditeurs de langue française) a en effet décidé de mettre un terme à la perception[…]

13/10/2018 |

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Une ordonnance allège les procédures d’organisation des manifestations sportives

Une ordonnance allège les procédures d’organisation des manifestations sportives

Une instruction portant simplification réglementaire de l’organisation des épreuves sportives et clarification des conditions d’indemnisation des services d’ordre vise à simplifier les démarches des organisateurs, alléger les tâches des services[…]

18/09/2018 | Sport
Un guide pour organiser une manifestation sportive en milieu naturel

Un guide pour organiser une manifestation sportive en milieu naturel

Heureuse initiative du conseil départemental des Pyrénées-orientales qui a publié cette année un guide pratique pour organiser une manifestation sportive en milieu rural. Si certains aspects sont très locaux, l'essentiel des aspects[…]

07/09/2018 | Sport
Les règles d’occupation du domaine public

Les règles d’occupation du domaine public

Toute manifestation organisée temporairement sur la voie publique doit faire l’objet d’une autorisation par le maire ou le préfet qui vont vérifier que les obligations légales et réglementaires de sécurité ont bien été respectées. Le code[…]

26/03/2018 |
Les pouvoirs publics ne fixent pas les montants perçus par la Sacem

Les pouvoirs publics ne fixent pas les montants perçus par la Sacem

Un sénateur avait interpellé la ministre de la Culture quant au montant perçu par la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) lors de l’organisation de manifestations associatives de petite envergure, grevant le budget de[…]

07/03/2018 | Droit associatif