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Manifestations

Utilisation temporaire d'un lieu, quelle assurance ?

Utilisation temporaire d'un lieu, quelle assurance ?

Notre association organise une soirée dans un lieu privé appartenant à l’un de nos membres. Qui doit être assuré ? Dans la mesure où c’est bien elle qui organise la soirée, il est préférable que l’association soit couverte par une assurance[…]

Déclarations de manifestations : à qui s’adresser ?

Déclarations de manifestations : à qui s’adresser ?

Les formalités de déclaration des manifestations associatives dépendent du type d’activité. Compétition sportive, buvette, vide-greniers, loto ou tombola, à qui adresser ma demande et combien de temps avant l’événement ? Quels sont les points[…]

26/08/2020 |
Réaliser un tract en allant à l’essentiel

Réaliser un tract en allant à l’essentiel

Avant de réaliser votre tract, vous devez identifier vos objectifs : mobiliser les habitants sur un événement ? Sensibiliser le grand public à une cause ? Inviter vos adhérents ? Le contenu et le ton dépendent du message que vous voulez faire[…]

25/08/2020 | Gestion
Les festivals s’enfoncent dans la crise

Les festivals s’enfoncent dans la crise

Une enquête estime à 4000 le nombre de festivals annulés du fait de la crise sanitaire. Les pertes économiques et le nombre d’emplois sont énormes. Des révisions stratégiques seront nécessaires. La dernière enquête SoFEST ! initiée par France[…]

29/06/2020 | BénévolesSalarié
Annulation de spectacles : un avoir plutôt qu’un remboursement

Annulation de spectacles : un avoir plutôt qu’un remboursement

Lorsqu’un contrat de vente de billets pour un spectacle culturel ou sportif fait l’objet d’une résolution entre le 12 mai et le 15 septembre 2020, les entrepreneurs de spectacles vivants ainsi que les organisateurs ou propriétaires des droits[…]

10/06/2020 | SportDroit associatif
L’interdiction d’utiliser les produits jetables en plastique s’allonge

L’interdiction d’utiliser les produits jetables en plastique s’allonge

Depuis le 1er janvier 2020, l’interdiction du plastique s’est étendue à de nouveaux produits : la vaisselle jetable (gobelets, verres et assiettes jetables), les bouteilles d’eau dans les cantines scolaires, les touillettes et pailles dans la[…]

13/02/2020 | Droit associatif

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Les nouvelles règles de la licence IV

Les nouvelles règles de la licence IV

Un café associatif qui souhaite vendre des boissons alcoolisées des 4e et 5e groupes doit détenir une licence IV. Les zones d’attribution et d’interdiction viennent d’être modifiées et de nouvelles licences vont être créées. Suite au rapport sur[…]

11/02/2020 | GestionResponsabilité
Organiser plusieurs dizaines de lotos en 2 ans est un délit

Organiser plusieurs dizaines de lotos en 2 ans est un délit

Entre août 2010 et mars 2012, une personne, en qualité de présidente, trésorière, secrétaire ou membre de plusieurs associations, a organisé de nombreux lotos dans une salle communale. Par jugement du 8 mars 2016, le tribunal correctionnel l’a[…]

15/01/2020 | Droit associatif
Un régime simplifié pour les spectacles vivants

Un régime simplifié pour les spectacles vivants

La réforme de la licence d’entrepreneur de spectacles ouvre la possibilité aux personnes morales d’en être titulaires et remplace le régime de l’autorisation par une simple déclaration. Le ministre de la Culture a présenté le 3 juillet 2019[…]

19/12/2019 | Culture
La demande d’autorisation d’une buvette temporaire

La demande d’autorisation d’une buvette temporaire

Aucune démarche n’est requise pour tenir une buvette temporaire ou un bar permanent si celui-ci ne propose que des boissons sans alcool. Il en va de même si la buvette temporaire est réservée aux adhérents. S’il y a vente d’alcool, une[…]

03/12/2019 | SportDroit associatif