Mairie - Page 15
Premier baromètre des relations entre associations et collectivités
Qu'en est-il, réellement, sur le terrain, des relations entre associations et collectivités locales ? C'est pour le savoir qu'Associations mode d'emploi, en partenariat avec La Gazette des communes et avec Le Courrier des maires, a lancé...
Un maire chez les assos
Jean-Marie Darmian, Vice-Président chargé du budget et des finances du Conseil général de la Gironde et maire de Créon (33), vient d'être nommé comme représentant des Maires de France au Haut Conseil de la vie associative.« Un...
ESS et Collectivités
Un Cahier pratique du Courrier des maires et des élus locaux est consacré au développement de l'économie sociale et solidaire et pose la question : Quel rôle pour les collectivités locales ?Celles-ci, interlocutrices permanentes...
Réglementation des débits de boissons temporaires
Le code de la santé publique prévoit dans son article L. 3334-2, la création de débits de boissons temporaires commercialisant des boissons du 1er et du 2ème groupe notamment lors de fêtes publiques. A ce sujet, une parlementaire a...
Le bail emphytéotique : un local pour 99 ans ?
Disposer d’un équipement sur une longue durée est un atout pour développer ses activités associatives. Une collectivité peut vous consentir un bail emphytéotique (ou emphytéose) d’une durée de 18 à 99 ans.Le « BEA » (bail...
L'adhésion d'une collectivité à une association
Un avis du Conseil d'État du 11 mars 1958, a reconnu aux communes le droit d'adhérer à une association dans la mesure où l'objet répond à un intérêt communal. Un parlementaire demande des précision quant aux modalités de cette...
Baromètre des relations collectivités - associations
Le baromètre des relations associations/collectivitésInitié en 2012 par trois revues du groupe Moniteur : Associations mode d'emploi, La Gazette des communes et Le Courrier des maires et des élus locaux, ce baromètre annuel a...
Baromètre des relations collectivités - associations 2014
Baromètre 2014 des relations associations/collectivitésLe mardi 25 novembre 2014 s'est tenue lors du Salon des maires et des collectivités locales, en présence de Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports la...
Baromètre des relations collectivités - associations 2013
Présentation des résultats du baromètre 2013 des relations associations / collectivitésLe mercredi 20 novembre s'est déroulé au Salon des maires et en présence de...
Baromètre des relations collectivités - associations 2012
Présentation des résultats du baromètre 2012 des relations associations / collectivitésAssociations mode d'emploi, la Gazette des communes et le Courrier des maires et des élus locaux ont présenté le 21 novembre dernier,...
