Bouge ton coQ soutient les projets ruraux
En partenariat avec l’Association des maires ruraux de France, la plateforme Bouge ton coQ entend apporter sa contribution à la revitalisation de « là où il fait bon vivre ». « Dans les villages, on[…]
Instances dirigeantes des associations : encore un effort pour atteindre la parité
Si la part des dirigeantes associatives est passée de 39 % en 2005 à 49,7 % en 2017, les fonctions de président sont toujours majoritairement occupées par des hommes. Et les associations, même si elles font[…]
La fondation territoriale, un catalyseur d’intérêt général
Parallèlement aux grandes fondations généralistes ou aux fondations thématiques, les fondations territoriales se présentent comme un trait d’union entre les associations, les donateurs, les entreprises et[…]
Les nouvelles règles de la licence IV
Un café associatif qui souhaite vendre des boissons alcoolisées des 4e et 5e groupes doit détenir une licence IV. Les zones d’attribution et d’interdiction viennent d’être modifiées et de[…]
Doit-on obligatoirement fournir une fiche de paie en version papier à son salarié ?
Non. Le ministère du Travail s’est engagé dans une démarche de simplification du bulletin de paie autour de deux préoccupations : « le rendre compréhensible à chaque salarié et[…]
Qui est responsable des contenus du site internet de l’association ?
Si une personne s’estime victime d’un contenu publié sur internet, elle peut déposer plainte. La responsabilité repose essentiellement sur le directeur de publication. Dans le cas d’une association, qui[…]
Reçu de don : les mentions obligatoires
Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour[…]
L’autogestion citoyenne n’est pas une utopie
« L’autogestion citoyenne transforme les rapports entre une équipe municipale et les habitants, fortement impliqués dans la gestion de la quasi-totalité des activités sociales, culturelles, sportives,[…]
10/02/2020
| Actualités
Un coup de barre ? France Active et ça repart !
Pour tous les dirigeants de l'ESS qui traversent des difficultés d'ordre économique, France Active a rédigé un guide d'une cinquantaine de pages intitulé « Je redresse la barre ». Ce[…]
L’absence de PV ne remet pas en cause une décision du bureau
Un directeur d’une association a été licencié suite à une décision prise lors d’une réunion de bureau sans qu’il soit dressé d’écrit. Pour la cour d’appel,[…]
Le fonds de dotation, un succès qui ne se dément pas
Dans un contexte où les ressources publiques tendent à se raréfier, le fonds de dotation peut être une réponse à la recherche de financements. Les associations apprécient ses conditions souples et[…]
