Le bouleversement du marché immobilier au cours de ces dernières années conduit de plus en plus d’associations à se mettre en colocation, sous l’égide d’un bail collectif ou en contractant chacune leur propre bail avec un même...
Avant de décider d’une embauche, il est indispensable d’en prévoir le coût de manière précise afin de déterminer si l’association dispose de la capacité financière.Pour calculer le coût d’un salarié, il faut bien comprendre...
Destiné aux organisateurs de grands événements sportifs, ce guide pratique a été élaboré par les services de la Direction générale du travail avec la contribution de la Direction de la sécurité sociale.Il rappelle les...
« Nous alertons aujourd’hui sur l’urgence de construire avec les associations une relation de confiance et non de défiance pour faire vivre la démocratie. Le contrat d’engagement républicain [CER, ndlr] constitue à cela un...
Lancé en septembre 2022, l’appel à manifestations d’intérêt dédié aux pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) a retenu seize projets parmi les soixante-seize candidatures. L’alimentation, le réemploi et...
La collection « Repères » des éditions La Découverte propose un petit volume synthétique et très complet sur l’économie sociale et solidaire (ESS).Écrit par l’historien Timothée Duverger, expert en la matière,...
La cotisation des membres est la première ressource des associations mentionnée à l’article 6 de la loi du 1er juillet 1901. La cotisation se définit comme une somme d’argent librement fixée, que les statuts de l’association...
Une association non fiscalisée peut faire de la publicité mais elle ne doit pas recourir à des méthodes commerciales excédant les besoins de l’information du public sur les services qu’elle offre (Conseil d’État, 1er octobre...
Afin de sensibiliser les clubs sportifs et les licenciés à la transition écologique du sport, le comité de l’économie circulaire d’Île-de-France a édité un guide.Sept principales applications de l’économie circulaire ont...
Le dispositif d’emplois francs permet à un employeur de bénéficier d’une aide lorsqu’il embauche une personne résidant dans un quartier prioritaire de la politique de la ville. Le décret n° 2022-1747 du 28 décembre 2022 prolonge...
La réforme des retraites a fait émerger dans les médias la question du bénévolat des retraités. Faut-il craindre une baisse du bénévolat ? Sans doute, même s’il faut replacer cette question dans les évolutions structurelles du...
Tôt ou tard, dans la plupart des associations, la question est posée : doit-on se procurer un logiciel de comptabilité ? En fait, la vraie question est : quel est le niveau d’information comptable nécessaire à la bonne marche de...
Selon l’enquête 2022 réalisée par Hexopée et le Fonjep (Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire), les difficultés de recrutement dans les métiers de l’animation, et plus généralement de l’éducation...
De plus en plus d’associations s’affranchissent du fonctionnement hiérarchique traditionnel et choisissent une organisation du travail différente. Au Maquis et Les Pieds à terre sont deux d’entre elles, dont les bonnes pratiques ont...
Le Fonds MAIF récompense des associations qui œuvrent pour l’accès à la connaissance et à l’égalité des chances. En plus de ses actions de mécénat national, elle lance chaque année un appel à projets doté de 53 500 euros.Pour...
Oui. L’article L.823-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dispose que « L’aide à la circulation ou au séjour irréguliers d’un étranger ne peut donner lieu à des poursuites pénales sur le...
Créé en septembre dernier, l’Observatoire citoyen de la marchandisation des associations publie ce mois-ci son premier rapport. Dans sa ligne de mire, les contrats à impact social, symboles à ses yeux de la mercantilisation du monde...
Pour assurer la sécurisation des Jeux olympiques, les ministères de l’Intérieur, de la Culture et des Sports ont annoncé qu’aucun autre grand rassemblement ne pourrait avoir lieu du 18 juillet au 11 août 2024. Une circulaire du 13...
Pour la cour d’appel, la perte d’un marché conclu par l’association avec quatre bailleurs sociaux et la ville ayant conduit à une baisse de 50 % du chiffre d’affaires d’un des trois sites de l’association n’est pas un motif...
Oui. Si une association acquiert ou vend un bien immobilier, elle doit informer le greffe des associations dans les trois mois. Pour ce faire, elle doit déclarer ou actualiser la liste des biens dont elle est propriétaire.La...
