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Dossiers thématiques

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Les dossiers thématiques d’Associations mode d’emploi présentent en quelques lignes les principales données d’une question concernant la vie associative. Une première partie permet un rapide aperçu de la question avec notamment des données[…]

18/01/2018
L'association culturelle

L'association culturelle

Une majorité de petites associations Les associations culturelles ont connu durant la dernière décennie un « boom démographique » avec une progression moyenne d'environ 5 % par an (+ 50 % en dix ans !). Dans la période de 2010 à 2015 ce sont les[…]

18/01/2018 |
Organiser une manifestation associative

Organiser une manifestation associative

Les règles relatives aux impôts commerciaux Toute association déclarée, sans but lucratif, gérée de manière désintéressée, est exonérée d'impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle) pour les recettes, les subventions[…]

Les bénévoles et l'association

Les bénévoles et l'association

Le bénévole : une ressource en tension Selon une enquête de Recherches et solidarités sur la France bénévole, la proportion des français engagés au sein d’une association est de l'ordre de 25 % soit 13 millions de bénévoles. La tension que[…]

22/07/2016
Aides et formalités de l'employeur associatif

Aides et formalités de l'employeur associatif

Devenir employeur Avant même d'embaucher un salarié, l'association doit se déclarer employeur auprès de la direction départementale du travail (Direccte) et du Centre de formalités des entreprises (CFE), adhérer à un organisme de retraite[…]

Les ressources financières de l'association

Les ressources financières de l'association

Il existe plusieurs sources de financement pour une association. La plus connue est bien évidemment la subvention, dont la demande se fait le plus souvent en direction de la commune-siège de l'association. La part des financements privés[…]

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Gérer une association loi 1901

Gérer une association loi 1901

L’organisation de l’association Il n'y a pas véritablement d'obligation de base pour gérer une association. Pourtant faire vivre son association loi 1901 nécessite de posséder ou d'acquérir différentes catégories de compétences. Attention,[…]

07/07/2016 | GestionLoi 1901
L'association sportive

L'association sportive

Agrément sport Les associations sportives relèvent du Code du sport qui prévoit dans ses articles L121-1 et suivants leur régime spécifique. Elles ne peuvent bénéficier d’aides de l’État qu’à la condition d’avoir reçu l'agrément sport. Pour[…]

06/07/2016 | Sport
La fiscalité de l'association

La fiscalité de l'association

Bien qu'étant de statut non lucratif, l'association peut être soumise au paiement de certains impôts. Les modalités sont définies par des instructions fiscales dont la célèbre instruction fiscale du 15 septembre 1998 qui définit la règle des 4[…]

05/07/2016 | FiscalitéDons
La réglementation de l'association loi 1901

La réglementation de l'association loi 1901

La loi de 1901 : aucune règle précise La loi du 1er juillet 1901 qui consacre le droit d'association et le décret du 16 août de la même année prévoient que les statuts de l’association doivent contenir « les règles d’organisation et de[…]