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Les associations face au coronavirus
Les associations ont dû s’organiser pour mettre à l’abri leurs salariés, rester en contact avec leurs membres, continuer leurs activités quand cela était indispensable et pour nombre d’entre elles soutenir les plus précaires. Depuis le 17 mars,[…]
L’Agence du don en nature lance un appel aux entreprises pour soutenir les plus démunis
En cette période de confinement, l’Agence du don en nature met à disposition de ses associations partenaires via son catalogue en ligne des produits non-alimentaires de première nécessité (hygiène et bien-être). A cela viennent s’ajouter des[…]
HelloAsso célèbre ses 10 ans
Outil totalement gratuit (financé uniquement par les dons des particuliers) destiné aux associations pour faciliter le paiement, HelloAsso célèbre ses 10 ans. Aujourd’hui, plus de 100 000 associations de l’ensemble du territoire utilise cette[…]
Bouge ton coQ soutient les projets ruraux
En partenariat avec l’Association des maires ruraux de France, la plateforme Bouge ton coQ entend apporter sa contribution à la revitalisation de « là où il fait bon vivre ». « Dans les villages, on se bouge. On a de l’énergie et des idées à[…]
Les détenteurs de LDDS vont pouvoir vous faire un don
Le décret n° 2019-1297 du 4 décembre 2019 a précisé les modalités d’affectation sous forme de don des sommes déposées sur le livret de développement durable et solidaire (LDDS). Les associations vont pouvoir en bénéficier. Mais il va falloir[…]
Reçu de don : les mentions obligatoires
Toute association qui reçoit un don est légitime à émettre un reçu mais seules celles qui sont éligibles au régime du mécénat ouvriront droit à déduction fiscale. Pour qu’il soit valable, des mentions obligatoires doivent y figurer. Le[…]
Vigilance sur l'origine des dons aux associations
Lorsqu’on reçoit un don manuel important, a-t-on une obligation de vigilance quant à l’origine des fonds et une procédure spécifique à respecter ? Non. Différentes personnes physiques et morales sont en effet assujetties à des obligations en[…]
Contre le gaspillage alimentaire, le don s’impose !
Une ordonnance du 21 octobre 2019 étend les obligations en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire qui s’appliquaient aux opérateurs de la restauration collective publique à ceux du privé et à l’industrie agroalimentaire. Du pain béni[…]
Plus de 4,5 milliards € de dons en 2018
2,5 milliards € de dons ont été déclarés par les assujettis à l’impôt sur le revenu et 122 millions € par les assujettis à l’impôt sur la fortune immobilière en 2018. Les premiers ont baissé de 1,8 % par rapport à l’année précédente ce qui est[…]
Les Ehpad associatifs peuvent être exonérés de droits de mutation sur les dons et legs sous conditions
Les organismes privés à but non lucratif qui ont pour mission de gérer un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) ne sont pas exonérés de droits de mutation à titre gratuit (DMTG) pour les dons et legs qu’ils peuvent[…]
