Nous suivre Associations Mode d’emploi

Crowdfunding - Page 3

Un nouveau cadre juridique pour le crowdfunding

Le financement participatif (ou « crowdfunding ») a désormais un cadre juridique intégré au code monétaire et financier. Les dispositions de l'ordonnance relative au financement participatif sous forme de prêts ou de dons, entrée en vigueur au[…]

07/10/2014 | Mécénat

Crowdfunding : publication du baromètre du mécénat populaire patrimonial

Le Club innovation & Culture (CLIC France) a publié lors des rencontres Patrimoine, numérique et mécénat du 23 mai, son premier baromètre du mécénat populaire patrimonial. Ce dernier s'est intéressé uniquement aux dons reçus via les plateformes[…]

14/06/2014 | Mécénat

La voie se dégage pour le financement participatif

Le projet d'ordonnance dévoilé par le gouvernement est novateur et plein de promesses pour l'avenir du financement participatif. Deux nouveaux statuts seraient créés pour les plates-formes collectrices de fonds : celui de conseiller en[…]

31/05/2014 | Mécénat

Le potentiel du crowdfunding en Europe

La Commission européenne a adopté le jeudi 27 mars une communication sur le financement participatif. La Commission européenne a exploré le potentiel et les risques associés à ce type de financement ainsi que les cadres réglementaires nationaux[…]

18/04/2014 | Mécénat

Assouplissement du régime juridique du crowdfunding

En favorisant le développement du « Crowdfunding », grâce à un nouveau cadre juridique assoupli qui s'appliquera au financement participatif, le ministère de l'économie et des finances souhaite « faire de la France le pays pionnier du[…]

16/03/2014 | Mécénat

Comment financer mon projet responsable ?

Spear est une coopérative qui permet à des entreprises ou des associations désireuses de mener à bien un projet responsable, d'obtenir un prêt bancaire grâce à des épargnants solidaires. Elle vient de mettre en ligne un Guide du financement de[…]

09/11/2013 | Mécénat

Guide du Crowdfunding

L'Autorité des marchés financiers et l'Autorité de contrôle prudentiel de la Banque de France ont publié un guide du financement participatif (crowdfunding) à destination des plates-formes et des porteurs de projet. Le crowdfunding, c'est quoi ?[…]

09/07/2013 | Mécénat

La BPI finance les structures de l'ESS

La Banque publique d'investissement (BPI) vient de produire un rapport sur la future mise en ½uvre de différents outils de financement des structures de l'ESS. Ces outils de financement se déploient à travers ces principaux dispositifs : un[…]

08/06/2013 | FinancementsMécénat