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Bénévoles - Page 4

Du nouveau sur le site Associations mode d'emploi

Du nouveau sur le site Associations mode d'emploi

Si, comme nous l’espérons, vous fréquentez régulièrement le site Associations mode d'emploi vous aurez constaté que le menu a changé. En effet depuis la modernisation du site en juin dernier, le rubriquage ne permettait pas de ranger nos[…]

28/05/2018 | Loi 1901
Promouvoir le bénévolat au service des enfants

Promouvoir le bénévolat au service des enfants

La CNAPE, fédération des associations de protection de l’enfant, vient de publier un rapport au titre on ne peut plus explicite : L’engagement bénévole, une ressource-clé à promouvoir dans les associations au bénéfice des enfants et des jeunes.[…]

La responsabilité financière des dirigeants associatifs allégée

La responsabilité financière des dirigeants associatifs allégée

L’exception de négligence qui, depuis 2016, exempte de responsabilité les dirigeants de société en cas d’insuffisance d’actifs sera étendue aux dirigeants d’association. C’est le sens de la proposition de loi portée par le député Sylvain[…]

Faire du bénévolat en prison

Faire du bénévolat en prison

France Bénévolat a conduit en 2017 une enquête sur le bénévolat des personnes sous main de justice, dans ou hors de la prison. La construction d’un projet de bénévolat pendant la détention réduit de manière significative le risque de récidive.[…]

14/05/2018 |
Comment se faire rembourser les frais engagés pour l’association ?

Comment se faire rembourser les frais engagés pour l’association ?

Les frais engagés par les membres de l’association peuvent faire l’objet d’un remboursement unique ou différent selon le statut des personnes concernées. Tout doit se justifier sous peine de faire l’objet d’un redressement par l’Urssaf. Les[…]

La France bénévole au bonheur d'Internet

La France bénévole au bonheur d'Internet

Dans la 15e édition de son étude annuelle « La France bénévole », Recherches & Solidarités se penche sur les 38 % de Français qui ne sont pas encore bénévoles mais déclarent être prêts à franchir le pas. « Un point commun récurrent à toutes ces[…]

11/05/2018 |
Le demandeur d’emploi : un bénévole (presque) comme les autres

Le demandeur d’emploi : un bénévole (presque) comme les autres

Aucun texte n’interdit à un demandeur d’emploi indemnisé d’être membre d’une association. Mais cette activité ne peut se dérouler chez un précédent employeur et doit rester compatible avec une recherche active d’emploi. L’article L.5425-8 du[…]

26/04/2018 |
Nous avons déterminé unilatéralement les missions et les horaires d’un bénévole, celui-ci étant rémunéré en nature. Est-ce que cette relation de bénévolat peut être requalifiée en contrat de travail ?

Nous avons déterminé unilatéralement les missions et les horaires d’un bénévole, celui-ci étant rémunéré en nature. Est-ce que cette relation de bénévolat peut être requalifiée en contrat de travail ?

Oui. Un arrêt de la Cour de cassation (chambre sociale, décision du 20 décembre 2017, n°16-20646) est venu le rappeler récemment. Une association exploitant un aéroclub avait conclu avec l’un de ses membres une convention par laquelle ce dernier[…]

Une nouvelle instruction interministérielle actualise les procédures de soutien via le Fonjep

Une nouvelle instruction interministérielle actualise les procédures de soutien via le Fonjep

L’instruction interministérielle n° 2017-194 du 19 décembre 2017 actualise et harmonise les procédures relatives aux subventions versées par l’intermédiaire du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep). Les deux[…]

14/03/2018 | Formation
Protéger ses bénévoles au titre des accidents du travail

Protéger ses bénévoles au titre des accidents du travail

En principe, un bénévole ne bénéficie pas de protection sociale couvrant ses activités au sein de l’association. Certains organismes à objet social ont cependant une obligation d’affiliation. Les associations d’intérêt général ont aussi cette[…]