Bénévoles - Page 25
Angers : vivre et agir avec les associations
La ville d’Angers a recensé environ 1 500 associations sur son territoire dont 900 subventionnées. Mais son soutien se traduit aussi par de nombreuses aides techniques et matérielles et une attention particulière au bénévolat et à...
Notre association peut-elle remercier ses bénévoles en leur offrant des cadeaux ? Quellesen sont les conséquences fiscales ?
Oui. Par un arrêté du 12 octobre 2005 relatif à la limite à retenir pour la définition des biens de très faible valeur mentionnés à l'article 238 de l'annexe II au code général des impôts (CGI), le gouvernement a fixé le prix de...
Égalité femme-homme : les associations ont encore des progrès à faire
Les femmes représentent la majorité des salariés et des cadres du milieu associatif. Mais elles sont moins présentes que les hommes dans les fonctions dirigeantes. Différents dispositifs permettent de lutter contre cette...
Quelles modalités pour le compte personnel d’activité ?
La mise en oeuvre du compte personnel d’activité (CPA) qui regroupe le compte personnel de formation, le compte de prévention de la pénibilité, les droits rechargeables à l’assurance chômage, sera précisée en 2016. La société...
Yamina Vierge « Les sans-papiers peuvent être bénévoles d’une association »
Interview de Yamina Vierge, responsable du pôle vie associative à la CimadeDes migrants arrivés en France peuvent-ils être bénévoles dans une association ?Il n’y a pas de problème pour la participation d’étrangers à la...
Pour l’Urssaf, votre bénévole peut cacher un salarié
Pour une association, faire appel à un animateur bénévole pour des manifestations organisées dans le cadre de son activité peut paraître évident. Cependant, l’Urssaf peut considérer votre bénévole comme un salarié, surtout si...
Responsabilités : que risquent les dirigeants d’association ?
Pour expliquer le désengagement des bénévoles, certains évoquent les responsabilités qui pèsent sur les dirigeants. Il convient cependant de distinguer la responsabilité civile qui préjudicie à autrui pour laquelle on peut...
Le prêt de main-d’œuvre entre associations
Pour ne pas tomber dans l’interdiction du prêt de main-d’œuvre lucratif, l’opération, même si elle est faite à titre onéreux, ne doit se traduire par aucun profit pour l’association "prêteuse". La facturation doit donc couvrir...
Acheter du matériel à la demande d'un bénévole auquel il sera remis, après qu'il aura remboursé l'intégralité du prix en plusieurs versements, constitue-t-il une infraction ?
Oui, mais... Cette opération est qualifiable d'achat pour revente de matériel mobilier, suivi d'un paiement par appel de fonds et revient à un acte de commerce énuméré par les articles L.110-1 et L.110-2 du Code de commerce. Dans la...
« Nous sommes dans une zone d’insécurité juridique très importante »
Interview de Gilles El Zaim, administrateur de la Cofac (Coordination des fédérations des associations de culture et de communication) et délégué général de la FNCTA (Fédération nationale des compagnies de théâtre amateur et...
