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Assemblée générale

6 conseils pour réussir son AG à distance

6 conseils pour réussir son AG à distance

Cette année, les assemblées générales ont été chamboulées par la crise sanitaire. Beaucoup ont été repoussées et certaines associations ont décidé d’organiser leur assemblée générale à distance. C’est le choix fait en juin par le Réseau national[…]

16/10/2020 |
Comment convoquer l’assemblée générale ?

Comment convoquer l’assemblée générale ?

La loi de 1901 ne prévoit pas de disposition obligatoire sur la convocation des assemblées générales des associations. En l’absence de règles statutaires, il faut se référer à la jurisprudence. Si aucune disposition de la loi du 1er juillet 1901[…]

27/08/2020 |
L’AG est en visioconférence, comment mettre en place un vote à bulletin secret ?

L’AG est en visioconférence, comment mettre en place un vote à bulletin secret ?

Quand l’assemblée générale est en visioconférence, comment mettre en place un vote à bulletin secret ? Si les personnes ne peuvent être là physiquement, elles doivent être en direct, via visioconférence ou par conférence téléphonique. Attention[…]

Report de l'AG pour cause de confinement ?

Report de l'AG pour cause de confinement ?

Du fait du confinement nous avons reporté notre AG à septembre. Un de nos membres conteste cette décision car, dit-il, nous devons obligatoirement faire notre AG avant le 30 juin. A-t-il raison ? L’obligation de tenir son assemblée générale dans[…]

Organiser un CA ou une AG par voie électronique

Organiser un CA ou une AG par voie électronique

Les réunions d’assemblées ou de conseils d’administration font intrinsèquement partie de la vie associative. Si une ordonnance adoptée dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire relative à l’épidémie de covid19 a provisoirement assoupli les[…]

Les outils pour se réunir à distance

Les outils pour se réunir à distance

A l'heure du confinement général la vie des associations ne doit pas s'arrêter pour autant. A défaut de se réunir comme d'habitude, on peut le faire grâce aux outils de communication électroniques. Conférences téléphoniques, réunions et même[…]

24/03/2020 | GestionNumérique

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Mon association face à l’épidémie de coronavirus

Mon association face à l’épidémie de coronavirus

Quelques informations utiles pour faire face à cette situation exceptionnelle. Aux différentes questions que vous vous posez, il y a des réponses que vous trouverez grâce aux liens que nous vous communiquons ici. Réunions et activités[…]

Les membres de droit, une pratique à risque

Les membres de droit, une pratique à risque

Les statuts de l’association prévoient parfois que tel ou tel organe de l’association verra siéger des membres de droit. Cela peut représenter des risques, en particulier pour les élus qui peuvent se voir accusés de gestion de fait ou de prise[…]

26/12/2019 | StatutsDroit associatif
Mettre en sommeil plutôt que dissoudre

Mettre en sommeil plutôt que dissoudre

Lorsque les bénévoles viennent à manquer, l’association risque de disparaître. Si un espoir subsiste de pouvoir reprendre l’activité, il est possible de mettre temporairement l’association en sommeil pour éviter la dissolution. Sauf autre[…]

23/08/2019 | DissolutionStatuts
Mise en sommeil de votre association

Mise en sommeil de votre association

Les dirigeants actuels de notre club de handball arrivent au terme de leur mandat et personne ne veut reprendre. Peut-on mettre l’association en sommeil en attendant de trouver des personnes qui souhaitent s’impliquer ? Oui. Les conditions de[…]