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Un ancien adhérent utilise notre fichier d'adresse mail pour la promotion de son association. Pouvons-nous l'en empêcher ?

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Difficilement, sauf à intenter peut-être une action en justice, ce qui serait sans doute disproportionné, d'autant qu'il vous faudra faire la preuve du préjudice. La collecte et la conservation de données personnelles sont toujours relativement délicates. Les associations sont dépositaires de fichiers d'adresses sans toujours penser à les protéger. Mais même avec protection, il est assez aisé de recopier un fichier sur une clé USB, par exemple. En revanche, vous pouvez informer vos adhérents de la situation, en leur signalant que leur adresse est utilisée indépendamment de votre volonté, que vous ne l'avez ni donnée, ni échangée, ni vendue. Attention cependant aux termes que vous employez, contentez-vous de relater les faits en restant neutre. Les destinataires pourront toujours soit exiger de la personne qu'elle cesse de leur envoyer des mails, soit classer l'expéditeur dans les spams. Pour en savoir plus : « Tenir son fichier d'adhérents », Associations mode d'emploi n° 46.

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