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Temps partiel dans le domaine associatif culturel et sportif

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Interpellé sur les nouvelles dispositions relatives au temps partiel dans le domaine associatif culturel et sportif, le Ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a rappelé son mode de fonctionnement.

Compte tenu que, dans de nombreuses branches, la durée de 24h/semaine ne peut être garantie à tous les salariés en toutes circonstances et que tous les salariés ne sont pas forcément demandeurs d'une telle durée auprès d'un seul employeur, deux voies de dérogations ont été prévues : une dérogation collective et une dérogation individuelle.

Ainsi, d'une part, les partenaires sociaux pourront conclure un accord de branche permettant de déroger à cette durée minimale à condition de prévoir la mise en place d'horaires réguliers ou de permettre au salarié de cumuler plusieurs activités, d'autre part, il sera possible pour tout salarié qui en fera la demande de bénéficier d'une durée inférieure à 24 heures. Qu'elle soit de nature collective ou individuelle, cette dérogation devra s'accompagner de la mise en ½uvre d'une répartition des horaires de travail sur des journées ou demi-journées régulières ou complètes.

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