Nous suivre Associations Mode d’emploi

TeleRC : le site des ruptures conventionnelles

Sujets relatifs :

Un site qui permet de remplir le formulaire en ligne et donne accès à des informations pratiques.

La saisie assistée qui vous est proposée vous assure de la validité des éléments inscrits. Il faut ensuite imprimer, signer et envoyer, une fois le délai de rétractation passé, par courrier à la Direccte pour homologation. Vous pourrez aussi, par l'intermédiaire du site, demander, après le délai d'instruction, une attestation d'homologation.
En savoir plus

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

L’État ne peut pas planter son couteau fiscal dans le dos des associations !

L’État ne peut pas planter son couteau fiscal dans le dos des associations !

13 grandes associations et organisations représentatives du secteur privé non lucratif sanitaire, social et médico-social se mobilisent et demandent rendez-vous au Premier ministre, dans une lettre commune du 17 octobre.[…]

18/10/2019 | Fiscalité
Comment et pourquoi évaluer l’impact social ?

Comment et pourquoi évaluer l’impact social ?

Emplois francs : une généralisation à tous les quartiers prioritaires dès 2020

Emplois francs : une généralisation à tous les quartiers prioritaires dès 2020

L'impact du numérique dans un projet associatif

L'impact du numérique dans un projet associatif

Plus d'articles