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Notre association organise un séjour de ski pour des adolescents. En cas d’accident, qui paie les frais de secours ?
Si le principe général de gratuité assure l’égalité d’accès aux secours, les communes peuvent exiger des particuliers le remboursement des opérations qu’elles engagent à l’occasion d’opérations de secours consécutives à la pratique d’une activité sportive ou de loisirs, sous réserve d’informer le public par un affichage approprié des dispositions qu’elles ont arrêtées (art. L.2331-4 du code général des collectivités territoriales).
Renseignez-vous sur la réglementation en vigueur sur votre lieu de séjour et, le cas échéant, informez les parents ou responsables des jeunes participants qu’ils sont susceptibles d’avoir à prendre en charge les frais de secours. Si l’association décide de les prendre à sa charge, vérifiez que votre assurance couvre cette prise en charge.
En savoir plus :
Séjour collectif de ski : les obligations pour l’association
