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Responsabilité civile, responsabilité pénale, les dirigeants associatifs ont bien souvent du mal à déterminer qui est responsable de quoi. Et vous ? Savez-vous à coup sûr déterminer les responsabilités engagées ?
Pour le savoir, Associations mode d'emploi vous a concocté un petit quizz à faire ici ou sur Facebook
3 possibilités pour répondre aux questions ci-dessous :
A- la responsabilité civile,
B- la responsabilité pénale,
C- les deux, civile et pénale.
Les questions...
- Un bénévole oublie de refermer un robinet dans les locaux de l’association et provoque une fuite chez le voisin du dessous.
- Le trésorier d’une association procède à un détournement du montant des cotisations sur son propre compte bancaire.
- Un adolescent de 15 ans, licencié d’une association sportive, met un coup de poing à un adversaire lors d’un match de rugby comptant pour le championnat départemental. Le jeune garçon a le nez cassé.
- Dans un centre de loisirs, un enfant de 5 ans tombe d’une échelle et se blesse gravement.
- Les membres du bureau d’une association décident d’exclure un des administrateurs avec lequel ils ne s’entendent plus, alors que les statuts de l’association prévoient que toute radiation d’un administrateur doit être motivée par une faute grave et doit respecter les droits de la défense.
- Un bénévole d’une association est arrêté au volant du véhicule de l’association en état d’ivresse.
...et les réponses
Téléchargez l'article complet, avec les réponses !
Un article de Cécile Chassefeire et d'Adeline Beumunier, cabinet Camino avocat
