Peut-on rendre publique la liste des dirigeants d'une association sur un blog sans leur assentiment ?

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Les statuts et la composition des dirigeants déclarés à la préfecture sont accessibles à n'importe quel citoyen. Rien ne vous empêche donc de publier les noms des dirigeants d'une association qui sont déclarés à la préfecture. Néanmoins et pour une simple question de courtoisie, il semble nécessaire d'obtenir leur accord ou tout au moins de les informer de votre initiative. Notez cependant que vous ne pourrez publier que les données déposées en préfecture.En savoir plus : « Internet : attention au droit des personnes », Associations mode d'emploi n° 99.

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06/09/2023 | SocialAdhérent
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