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Nous organisons des ateliers de reproduction de tableaux. Doit-on demander une autorisation aux auteurs ou à leurs ayants droit ?

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La règle veut que toute copie suppose l'autorisation préalable de l'auteur auquel le copiste doit, de plus, verser des droits d'auteur. Mais les copies strictement réservées à l'usage privé du copiste n'exigent pas de demander l'autorisation de l'auteur de l'oeuvre originale.

Tout dépend donc de l'utilisation que vous faites de ces reproductions. Autrement dit, tant que vous n'exposez pas au public les oeuvres copiées, vous n'avez aucune autorisation à demander, ni aucun droit à payer. Il en va de même pour les pastiches, parodies ou caricatures d'oeuvres d'art.

En savoir plus
Associations mode d'emploi n° 114, décembre 2009 : Les obligations relatives aux droits d'auteur.

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