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Notre association sportive peut-elle proposer des tarifs sociaux à nos adhérents à très bas revenu ?

Oui. Votre association peut tout à fait décider de pratiquer des tarifs différenciés en fonction de la situation financière de chaque adhérent. Bien évidemment, cette disposition ne peut être décidée que par les instances dirigeantes (AG) puisqu'elle relève des statuts ou du règlement intérieur.

Par exemple vous pouvez décider d'y faire figurer que la cotisation annuelle est fixée selon un barème prenant en compte le quotient familial (revenu net mensuel ÷ nombre de parts fiscales). Préférez un système déclaratif des revenus sous la responsabilité des déclarants et basé sur la confiance, plutôt que de demander un justificatif des revenus des adhérents, ce qui serait très compliqué et risquerait d'introduire une très mauvaise ambiance.

Attention ! Les critères d'éligibilité et de réduction doivent être objectifs et s'appliquer de la même façon à tous les membres de la même catégorie. Vous pouvez aussi décider que le prix est libre. Chacun jugera alors de ce que ses moyens lui permettent de donner.

En savoir plus :

« Cotisations : comment être « socialement juste » ? », Associations mode d'emploi n° 71
« Ces associations qui choisissent le prix libre », Associations mode d'emploi n° 151

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