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Notre association emploie du personnel. Quels sont les documents que nous devons garder et durant combien d'années ?

Les documents relatifs au personnel doivent être conservés 5 ans : livre de paie, registre du personnel,
double des bulletins de paie, solde de tout compte, certificat de travail, etc. Mais il est très vivement
conseillé de les conserver de manière illimitée.

Pour les déclarations, les durées sont de 3 ans pour l'Urssaf, 5 ans pour Pôle emploi et 10 ans pour la retraite complémentaire. Là encore il est conseillé de les conserver pendant 10 ans. Au bout de 10 ans vous pouvez jeter le détail des documents comptables et les déclarations fiscales et sociales, mais conservez pour une durée illimitée les documents juridiques, les livres légaux comptables et les documents relatifs au personnel.


En savoir plus
Archives : que faut-il conserver et combien de temps ?, Associations mode d'emploi n° 172, octobre 2015.

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