Nous suivre Associations Mode d’emploi

Lors d'un événement, pour des raisons d'assurance, nous avons inclus une adhésion symbolique au prix d'entrée. Lors de notre AG, ces nouveaux membres ne sont pas venus. Or nos statuts prévoient un quorum de 2/3 des membres. L'élection du CA est-elle valide ?

Si vos statuts prévoient un quorum, ils doivent aussi prévoir une procédure au cas où le nombre minimum de membres n'est pas atteint. Généralement, il s'agit de renvoyer une deuxième convocation. À cette seconde assemblée générale, les résolutions adoptées sont valables quel que soit le nombre de présents. Si vos statuts sont muets à ce sujet, le mieux est peut-être de convoquer malgré tout une seconde assemblée générale, en proposant un vote par courrier ou mail (dans la mesure où vos statuts ne l'interdisent pas) ou en insistant pour que les membres non intéressés donnent pouvoir à un autre membre. A priori, l'élection lors de la première assemblée n'est pas valide, selon vos statuts. Cependant, ces adhérents « ponctuels » n'iront sans doute pas contester le résultat du vote. En revanche, pour plus de tranquillité, et si cette pratique d'adhésion sur un événement doit se répéter, procédez à une modification de vos statuts pour les adapter à votre fonctionnement. Mais vous risquez de vous trouver face au même problème. Et de devoir convoquer deux assemblées générales. D'une manière générale, il vaut mieux, lorsqu'on organise des événements culturels, même ponctuellement, de souscrire une assurance en conséquence. Cela évite ces adhésions artificielles qui faussent le fonctionnement. Pour en savoir plus : « Quorum, majorité, procuration... Quelles règles choisir ? », Associations mode d'emploi n° 118.

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

Sport : souscrire l'assurance proposée par la fédération

Sport : souscrire l'assurance proposée par la fédération

Nous sommes un club de karaté. Nos membres sont-ils obligés de souscrire l’assurance proposée par la fédération ? Non. S’il est fréquent de proposer les deux en même temps,[…]

Instaurer un quorum

Instaurer un quorum

L'association a reçu une contravention pour excès de vitesse

L'association a reçu une contravention pour excès de vitesse

Vente d'objets neufs lors d'un vide-grenier

Vente d'objets neufs lors d'un vide-grenier

Plus d'articles