Nous suivre Associations Mode d’emploi

Loi ESS : nouvel élan pour le secteur associatif ?

Sujets relatifs :

Cette journée d'étude sur la loi ESS, organisée le 4 juillet 2014 par la Commission Droit des associations du Barreau de Lyon, questionne l'élan que cette loi peut générer pour le monde associatif.

L'idée est d'échanger notamment sur la définition de la subvention publique, sur les nouveautés relatives aux libéralités, le financement de ce secteur, la gestion des immeubles de rapport pour les associations reconnues d'intérêt général et enfin sur les perspectives de création d'emplois. Plusieurs intervenants sont attendus, notamment Christiane Demontès, Sénatrice du Rhône, rapporteur du projet de loi ESS au Sénat, Colas Amblard, avocat au Barreau de Lyon, Laure Chareyre, Présidente de la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Rhône-Alpes ou encore Xavier Delsol, avocat au Barreau de Lyon.
En savoir plus

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

À « fonds » pour le logement

À « fonds » pour le logement

Dans son 24e rapport sur l’état du mal-logement en France de 2019, la Fondation Abbé Pierre recense près de 4 millions de personnes mal logées et 12 millions en situation de fragilité par rapport au[…]

10/10/2019 | Fondations
Chèque énergie : une aide financière pour payer ses factures EDF

Publi-rédactionel

Chèque énergie : une aide financière pour payer ses factures EDF

La France s'engage : ouverture des candidatures 2020

La France s'engage : ouverture des candidatures 2020

Animafac met l'accent sur les projets inter-associatifs

Animafac met l'accent sur les projets inter-associatifs

Plus d'articles