abonné

Le Pass’Sport est prolongé jusqu’à fin décembre 2022

Scop La Navette

Sujets relatifs :

, ,
Le Pass’Sport est prolongé jusqu’à fin décembre 2022

[…]

Pour lire la totalité de cet article, abonnez-vous

Déjà abonné ?

Mot de passe perdu

Pas encore abonné ?

Nous vous recommandons

Deux associations avec une gestion et des dirigeants communs ne confondent pas nécessairement leur patrimoine

Deux associations avec une gestion et des dirigeants communs ne confondent pas nécessairement leur patrimoine

Selon le code de commerce, une procédure collective ouverte peut être étendue à une ou plusieurs autres personnes en cas de confusion de leur patrimoine avec celui du débiteur ou de fictivité de la personne morale.La confusion de...

Une association souhaite installer un bar dans son local et vendre de la bière. Quelles sont les démarches sachant que le bar sera réservé aux adhérents ?

Une association souhaite installer un bar dans son local et vendre de la bière. Quelles sont les démarches sachant que le bar sera réservé aux adhérents ?

À Paris, un conseil des associations participatif

À Paris, un conseil des associations participatif

Condamnation à verser un abondement sur le CPF d’un lanceur d’alerte

Condamnation à verser un abondement sur le CPF d’un lanceur d’alerte

Plus d'articles