Le contrat d'assurance souscrit par notre association mère couvre-t-il les dirigeants des sections qui ont chacune leur propre activité ?

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Seul le contrat que votre association a souscrit avec un assureur est en mesure de préciser les garanties qu'il contient, les personnes, les biens, les activités et les risques qu'il couvre. A minima, ce contrat doit couvrir les personnes constituant l'association, c'est-à-dire les dirigeants. Dans ce cas, les dirigeants des sections qui sont considérés comme dirigeants de l'association doivent être couverts.

Attention cependant à ce que l'activité spécifique de chaque section soit couverte. Si ce n'est pas le cas, chacune d'elles doit souscrire une assurance spécifique en fonction des particularités de sa propre activité. Prenez rendez-vous avec votre assureur et faites le point sur votre situation, les
aspects déjà couverts par la police de votre association mère et vos besoins de section.

En savoir plus
« Que doit couvrir votre assurance ? », Associations mode d'emploi n° 136.

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