Nous suivre Associations Mode d’emploi

Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics

Sujets relatifs :

,

Une nouvelle édition du guide qui prend en compte les récentes modifications du droit de la commande publique.

Ce guide s'adresse avant tout aux collectivités mais il est intéressant aussi pour toutes les structures qui peuvent être concernées d'une façon ou d'une autre. Vous y trouverez tous les détails quant au champ d'application de la législation, les seuils de procédure et les modalités de la mise en ½uvre de la procédure, des liens sur les textes sources... Pour tout savoir sur les marchés publics.
En savoir plus

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

Collectivités : qui peut financer quoi ?

Collectivités : qui peut financer quoi ?

Les associations peuvent être financées par des collectivités territoriales, à condition que celles-ci respectent leur cadre de compétences. En voici les principes généraux. Depuis la loi de[…]

21/11/2019 | SubventionsPartenaires
Un appel à projets lie santé et numérique

Un appel à projets lie santé et numérique

Comment lutter au quotidien contre la précarité énergétique ?

Publi-rédactionel

Comment lutter au quotidien contre la précarité énergétique ?

 Concertation pour la construction du FSE+

Concertation pour la construction du FSE+

Plus d'articles