Nous suivre Associations Mode d’emploi

Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics

Sujets relatifs :

,

Une nouvelle édition du guide qui prend en compte les récentes modifications du droit de la commande publique.

Ce guide s'adresse avant tout aux collectivités mais il est intéressant aussi pour toutes les structures qui peuvent être concernées d'une façon ou d'une autre. Vous y trouverez tous les détails quant au champ d'application de la législation, les seuils de procédure et les modalités de la mise en ½uvre de la procédure, des liens sur les textes sources... Pour tout savoir sur les marchés publics.
En savoir plus

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

Qu’est-on obligé de fournir à sa banque ?

Qu’est-on obligé de fournir à sa banque ?

Tout au long de la relation avec sa banque, l’association est susceptible de devoir lui fournir les informations qu’elle lui demande. Les établissements de crédit font partie des professionnels assujettis à[…]

03/09/2021 | Financements
31 juillet 2021 c'est la nouvelle date limite pour bénéficier du dispositif UrgencESS

31 juillet 2021 c'est la nouvelle date limite pour bénéficier du dispositif UrgencESS

2000 euros pour créer des épiceries participatives en milieu rural

2000 euros pour créer des épiceries participatives en milieu rural

Appel à projet « Numérique inclusif, numérique éducatif »

Appel à projet « Numérique inclusif, numérique éducatif »

Plus d'articles