Nous suivre Associations Mode d’emploi

Droits d'auteurs

Sujets relatifs :

Depuis janvier, une petite réorganisation s'est produite parmi les sociétés qui perçoivent les droits d'auteurs avec la disparition de la Société du droit d'auteur dans l'univers multimédia (Sesam).

En effet, dans un souci de clarification et de rationalisation, l'activité de la Sesam s'est arrêtée définitivement à compter du 1er janvier 2015. Après sa dissolution, ses missions sont désormais assurées par la Sacem (Société des auteurs et compositeurs de musique) et la SDRM (Société pour l'administration du doit de reproduction mécanique des auteurs, compositeurs et éditeurs) dans leurs domaines de compétences respectifs.
En savoir plus

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

Des sénateurs proposent le 1 % sportif

Des sénateurs proposent le 1 % sportif

Alors que le sport français est en pleine réorganisation, vingt-huit sénateurs Les Républicains ont décidé de préparer les futures discussions autour de la loi Sport et société. Ils[…]

19/04/2019 | Sport
Responsables associatifs : ça va le moral ?

Responsables associatifs : ça va le moral ?

24 pratiques inspirantes distinguées par le Mouvement associatif

24 pratiques inspirantes distinguées par le Mouvement associatif

Un appel à projets pour célébrer le sport les 22 et 23 juin

Un appel à projets pour célébrer le sport les 22 et 23 juin

Plus d'articles