Nous suivre Associations Mode d’emploi

Droits d'auteurs

Sujets relatifs :

Depuis janvier, une petite réorganisation s'est produite parmi les sociétés qui perçoivent les droits d'auteurs avec la disparition de la Société du droit d'auteur dans l'univers multimédia (Sesam).

En effet, dans un souci de clarification et de rationalisation, l'activité de la Sesam s'est arrêtée définitivement à compter du 1er janvier 2015. Après sa dissolution, ses missions sont désormais assurées par la Sacem (Société des auteurs et compositeurs de musique) et la SDRM (Société pour l'administration du doit de reproduction mécanique des auteurs, compositeurs et éditeurs) dans leurs domaines de compétences respectifs.
En savoir plus

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Associations Mode d'emploi

Nous vous recommandons

Google Ad Grants, un programme gratuit pour faire connaître une association loi 1901

Publi-rédactionel

Google Ad Grants, un programme gratuit pour faire connaître une association loi 1901

Les associations qui souhaitent optimiser leur visibilité sur les moteurs de recherche reçoivent désormais toute l’attention des programmes publicitaires de Google. Grâce au programme de[…]

28/05/2021 |
Malgré la crise, le secteur de l'insertion par l’activité économique se maintient

Malgré la crise, le secteur de l'insertion par l’activité économique se maintient

La nouvelle règle des 30 km pour les activités sportives de plein air en club

La nouvelle règle des 30 km pour les activités sportives de plein air en club

Numérique : vers de nouvelles solidarités ?

Numérique : vers de nouvelles solidarités ?

Plus d'articles