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Combien de temps conserver les documents de l’association ?

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Combien de temps conserver les documents de l’association ?

© tadamichi - stock.adobe.com

S’il n’est pas obligatoire pour une association de verser ses archives aux services communaux ou départementaux, elle est néanmoins tenue de conserver en son sein un certain nombre de documents.

La durée de cette obligation varie suivant leur nature. Attention, certaines données ne peuvent pas être conservées. C’est notamment le cas des informations relatives aux membres après leur départ, sauf accord exprès de leur part.

Voici un récapitulatif des types de document et leur durée de conservation

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