[Clubs] Le transport des enfants pour les compétitions

Non. Il n’existe aucune réglementation particulière concernant le transport des enfants dans la voiture personnelle d’un parent pour le compte des activités de l’association. Votre club doit toutefois informer les parents des précautions à prendre et des obligations qu’ils doivent respecter (code de la route, véhicule en bon état, validité de leur permis de conduire, contrôle technique à jour, sièges adaptés et équipés de ceintures de sécurité…).

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En cas d’accident, il peut être tenu pour coresponsable, sur le plan civil et sur le plan pénal, s’il a ordonné d’effectuer ou laissé s’effectuer un trajet malgré une dangerosité manifeste. En outre, les parents doivent vérifier que leur contrat d’assurance permet le transport de tiers, leur responsabilité civile étant engagée. Il est conseillé pour l’association de contracter une assurance pour les transports utilisant les véhicules des parents. Tous les véhicules sont alors couverts par l’assurance de l’association le temps du transport. Ainsi, en cas d’accident, c’est l’assurance de l’association qui couvre les frais et prend en charge le malus.

Par ailleurs, les bénévoles accompagnateurs des associations sportives peuvent être indemnisés (barème Urssaf).