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Je pratique une activité sportive depuis plusieurs années dans la même association. Sans problème de santé, suis-je tenu de fournir un certificat médical chaque année ?
Dans la plupart des cas, fournir un certificat médical chaque année n’est pas une obligation légale. Cependant, il est fréquent que votre association vous le demande du fait des conditions imposées par les assurances qui la couvrent.
En général, pour une pratique sportive de loisir, l’association requiert un certificat médical lors de votre adhésion attestant de l’absence de contre-indication à la pratique de votre discipline, datant de moins d’un an. Un tel certificat est également demandé pour l’obtention d’une licence d’une fédération sportive. En cas de renouvellement de licence, c’est la fédération qui définit la fréquence à laquelle il est nécessaire de fournir un certificat médical.
Les années où le certificat n’est pas obligatoire, vous devez répondre à un questionnaire de santé. Selon vos réponses, vous devrez ou non fournir un nouveau certificat médical. S’il s’agit d’un sport à risque, vous devez fournir un nouveau certificat médical à chaque demande de renouvellement de votre licence.
