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Oui, mais de valeur limitée. Sinon la distribution de cadeaux pourrait être assimilable à de la distribution de bénéfices et remettre en cause le principe de non-lucrativité des associations. L’administration fiscale admet en effet que puissent être offerts « des cadeaux d’affaire de faible valeur cédés sans rémunération ».
Leur montant ne doit pas excéder 69 € par an par personne. Ce montant est défini par l’article 28-00 A de l’annexe 4 du code général des impôts. Au-delà de cette somme, ces cadeaux seront considérés comme un avantage en nature et l’association devra les déclarer à l’administration fiscale et régler des cotisations sociales. Les bénévoles devront, eux, les déclarer comme une rémunération soumise à l’impôt sur le revenu.
En savoir plus :
Les bénévoles et l’association, Guide pratique d’Associations mode d’emploi n° 27.
