Actualités - Page 8

    Quand des organismes de l'économie sociale et solidaire demandent une participation libre

    Quand des organismes de l'économie sociale et solidaire demandent une participation libre

    De plus en plus d’organismes de l’économie sociale et solidaire ne fixent pas de prix pour les biens et services qu’ils proposent, mais demandent une participation libre (et consciente).Par Pierre Delicata et Xavier DelsolCabinet...

    10/01/2023 | ComptabilitéDons
    VALORISATION : doit-on comptabiliser le bénévolat dans les comptes de l’association ?

    VALORISATION : doit-on comptabiliser le bénévolat dans les comptes de l’association ?

    Oui, c’est obligatoire pour les associations tenues de suivre le plan comptable, et conseillé pour les autres. Mais la valorisation comptable du bénévolat ne doit pas avoir pour effet, même involontairement, de flatter les documents...

    Faire un don à une autre association

    Faire un don à une autre association

    Une association peut faire un don à une autre dès lors qu’elle respecte certaines conditions.Si elle en a les moyens, une association peut être donatrice auprès d’une autre association mais également d’un particulier ou d’une...

    09/01/2023 | DonsDroit associatif
    La collecte sur la qualité de vie au travail dans l’ESS est en cours

    La collecte sur la qualité de vie au travail dans l’ESS est en cours

    Depuis l’automne, la phase d’enquête du 4e baromètre sur la qualité de vie au travail dans l’économie sociale et solidaire (ESS), menée par Harmonie Mutuelle, est ouverte.Cette enquête nationale vise à dresser un état des...

    09/01/2023 | ESSSalarié
    Don de matériels entre associations et administrations : un régime méconnu et refondu

    Don de matériels entre associations et administrations : un régime méconnu et refondu

    Certaines associations peuvent acquérir gratuitement certains matériels de l’État. Point sur les associations et les biens concernés, les seuils et le cadre juridique.En matière de matériels informatiques, d’équipements destinés...

    06/01/2023 | PartenairesDons
    L’administration doit prouver le bien-fondé de sa demande de remboursement des dépenses de service d’ordre

    L’administration doit prouver le bien-fondé de sa demande de remboursement des dépenses de service d’ordre

    L’association Plus de sons a demandé au tribunal administratif de Paris de la décharger de l’obligation de payer la somme de 201 733,94 euros, résultant d’une facture (et du titre exécutoire) émise par le préfet de police en...

    Baromètre 2022 du mécénat d’entreprise

    Baromètre 2022 du mécénat d’entreprise

    Ce 10e baromètre du mécénat d’entreprise en France, publié par Admical, est réalisé tous les deux ans en partenariat avec l’Ifop et le ministère de l’Économie et des Finances.Outre le mécénat en général, les...

    04/01/2023 | MécénatChiffres clés
    Des associations actrices de la prévention avec des comités QVT

    Des associations actrices de la prévention avec des comités QVT

    La fédération ADMR Vendée a créé un environnement de travail propice à la professionnalisation et au bien-être de ses personnels par le biais de comités Qualité de vie au travail. Une « bonne pratique » repérée dans le cadre des...

    Statut européen d’association : attention vigilance !

    Statut européen d’association : attention vigilance !

    En réponse à la consultation publique sur le cadre européen pour la reconnaissance transfrontalière des associations dans l’Union européenne, le Haut-Conseil à la vie associative fait part à la Commission européenne de réserves et...

    03/01/2023 | Droit associatifStatuts
    Les écoles associatives

    Les écoles associatives

    Le désir d’une prise en compte des spécificités de chaque enfant, l’attrait pour le bilinguisme ou l’importance accordée à la nature poussent à la création de nouvelles écoles alternatives à l’Éducation nationale.De petites...

    03/01/2023 | JeunesSocial