Actualités - Page 50
Déclaration en ligne des ½uvres pour la SACEM
Pour tous les organisateurs de spectacles et concerts, il est désormais possible de réaliser la déclaration à la SACEM des ½uvres interprétées, en ligne. La Sacem qui répartit traditionnellement les droits d'auteurs aux auteurs, compositeurs et[…]
Pour la cause des associations
« La cause des associations » c'est l'intitulé du livre à paraître (septembre 2013) à l'occasion des trente ans d'existence de l'association Fonda. Il s'agit de la mise en exergue des apports d'hommes et de femmes qui font le mérite du secteur[…]
Première édition du Prix Observo
Lancé par Cotravaux, réseau d'acteurs nationaux et régionaux, le Prix Observo a comme objectif d'encourager et valoriser les associations qui mettent en place des actions collectives, bénévoles et volontaires ; soutenir et mettre en valeur[…]
La Sacem répond à 300 questions...
Même si l'existence de la Sacem est largement connue de la majorité des français, sa fonction reste néanmoins floue pour la plupart. C'est pourquoi la Sacem vient de mettre en ligne des réponses à 300 questions d'ordre général et pratique pour[…]
5 engagements pour l'Educ pop et la vie associative
La ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative, Valérie Fourneyron, a présenté 5 engagements pour favoriser le développement de l'éducation populaire et du monde associatif en France lors du Congrès de[…]
Résultat du prix « Reves Excellence Award 2013 »
Le prix "Reves Excellence Award 2013" organisé par le Réseau européen des villes et régions pour l'économie sociale (REVES) vient de récompenser cinq projets européens. REVES soutient depuis 1996 le développement du partenariat entre les[…]
TVA pour les services à la personne : 5,5% , 7% ou 19,6 % ?
Le décret (n° 2013-510) du 17 juin 2013 fixant la liste des activités de services à la personne éligibles aux taux réduits de TVA, entre en vigueur au 1er juillet 2013. Quelques exemples de taux de TVA applicables : 5,5 % pour l'assistance et[…]
Vers la relance des Pays
Les "pays", constitués par la loi du 4 février 1995 dite loi Pasqua et renforcés par la loi Voynet de 1999, sont des territoires au sein desquels les acteurs locaux, élus, économiques, et associatifs, définissent un "projet de développement[…]
Atlas national des fédérations sportives 2012
Le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative vient de publier l'Atlas national des fédérations sportives 2012. Ce condensé d'informations met à disposition de nombreuses données statistiques utiles[…]
Un média ESS 100 % jeunes
« Say-yess », impulsé par le programme Jeun'ESS, est un nouveau webzine réalisé par et pour les jeunes. Ce nouveau magazine du web promeut et valorise les actions des jeunes dans l'économie sociale et solidaire et met en ligne de nombreuses[…]
