Actualités
Attractivité des métiers : le salaire et la QVT d’abord !
L’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (Udes) continue ses travaux sur l’engagement social et environnemental des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS). Sa dernière enquête axée sur « Les...
Du bon usage du mail pour éviter les conflits
Adopter de bonnes pratiques en matière de message électronique est un élément élémentaire mais majeur dans la prévention des conflits internes.Qui résiste à répondre immédiatement aux sollicitations ? Qui n’a pas adressé un...
Le HCVA, ce Haut Conseil qui chuchote à l’oreille du Premier ministre
Instance indépendante placée auprès du Premier ministre, le Haut Conseil à la vie associative regroupe trente experts du monde associatif. Une instance dont les avis argumentés ne sont cependant pas toujours suivis par le...
Des fondations en faveur de projets numériques
Internet est devenu indispensable pour travailler, étudier, rester en communication avec son entourage ou encore faire des démarches administratives. Mais l’appropriation du numérique par les utilisateurs (personnes âgées, jeunes,...
La Cour des comptes critique la gouvernance des festivals
Dans son dernier rapport annuel, la Cour des comptes recommande de moderniser la gouvernance des structures organisatrices, de mieux cibler les aides de l’État et pointe les insuffisances en matière de démocratisation culturelle. Ainsi...
Inflation : où en sont les associations ?
Le Mouvement associatif et Recherches & solidarités ont mené une enquête afin de rendre compte des effets de l’inflation sur les associations. Nous vous en livrons ici les principaux enseignements.Alors que l’inflation s’est...
Exclusion d’un membre et impartialité des décideurs
Un membre d’un club de patinage sur glace contestait la décision de son exclusion au motif notamment du manquement d’impartialité de la commission de discipline du club dont deux membres également membres du conseil d'administration...
Dissolution administrative d’une association par décret en conseil des ministres
Par décret en conseil des ministres, a été décidée la dissolution de l’association « Les Alerteurs » sur les fondements des 1°, 6° et 7° de l’article L.212-1 du code de la sécurité intérieure au motif que cette association...
Les fautes justifiant la rupture anticipée d’un CDD doivent être commises durant le contrat
La faute justifiant la rupture anticipée du contrat à durée déterminée (CDD) doit avoir été commise durant l’exécution de ce contrat.La salariée se présentant devant la Cour avait été licenciée pour des faits reprochés...
Mises à jour concernant la taxe sur les salaires
Depuis le 1er janvier 2023, les tranches d’application des taux de la taxe sur les salaires sont revalorisées pour les rémunérations versées (voir tableau). Il en va de même pour le montant de l’abattement dont bénéficient les...
