Les « vrais » chiffres du bénévolat
En ce 5 décembre, à l'occasion de la journée internationale du bénévolat, nous tentons d'y voir clair sur la question du nombre de bénévoles. Combien sont-ils ? Différents chiffres[…]
L’assiette forfaitaire de cotisation, source d’insécurité pour les associations sportives
Depuis un arrêté du 27 juillet 1994, les personnes exerçant une activité en club sportif pouvaient bénéficier d’une assiette de cotisations forfaitaire sous conditions. La loi de financement de la[…]
La demande d’autorisation d’une buvette temporaire
Bénévalibre : un logiciel libre pour se simplifier la valorisation du bénévolat
Accompagner et mutualiser l’emploi associatif
Appel à propositions Erasmus+
Le programme européen encourageant « la mobilité et la coopération dans les secteurs de l’éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport » a lancé son appel à propositions pour[…]
Faire face à un contrôle fiscal
L’administration fiscale peut procéder à des examens de vérification de vos déclarations. Ce qu’on appelle communément « contrôle fiscal » recouvre en fait des opérations[…]
Qui fait quoi dans l’association ?
La gouvernance définit les relations entre les différents organes statutaires. Bien que le schéma classique soit « AG/CA/bureau/président/trésorier/secrétaire », l’association peut[…]
L’exclusion d’un membre doit être impartiale
Le comité directeur d’une association a exclu l’un de ses membres et avait fait connaître sa décision en amont de la procédure disciplinaire. Il a été considéré en[…]
Taxe d’habitation et secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif : les sénateurs votent la suppression !
Les travaux du projet de loi de finances pour 2020 se terminent au Sénat. Plus d’une centaine de sénatrices et sénateurs avaient proposé de supprimer tout risque d’assujettissement à la taxe[…]
