Partager un véhicule entre plusieurs associations
Coût d’achat, frais d’assurance, d’entretien, ou de fonctionnement : avoir un véhicule représente un budget conséquent pour une association. Si son utilisation est ponctuelle, le mutualiser[…]
6e forum national de l’économie sociale et solidaire & de l’innovation sociale
La 6e édition du FNESSIS (forum national de l’économie sociale et solidaire & de l’innovation sociale) se déroulera sur 3 jours, du 19 au 21 octobre 2021 à Niort, à la fois en[…]
La charte pour les pôles territoriaux de coopération économique a été actualisée
La place des associations dans le budget participatif parisien
Des dirigeants associatifs conscients de leurs responsabilités
Un fonds de dotation ne bénéficie pas systématiquement du régime fiscal du mécénat
L’administration fiscale a apporté des précisions sur la situation des fonds de dotation qui financent à la fois des organismes relevant des dispositions des articles 200 et 238 bis du code général des[…]
La subvention versée la commune est-elle toujours acquise ?
La promotion du petit patrimoine est assurée par une association locale, qui date de plusieurs années. La subvention de la commune est-elle toujours acquise ? Pour obtenir une aide d’une collectivité territoriale, il[…]
Promulgation des deux lois sur la trésorerie et l’engagement pour les associations
Les deux lois relatives à l’engagement associatif et à l’amélioration de la trésorerie des associations ont été adoptées définitivement (JO du 2 juillet 2021). Ces deux[…]
Une carte interactive pour le sport commune par commune
L'Observatoire national du sport et de la jeunesse, en partenariat avec la direction des Sports du ministère de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports et l’Injep (Institut national de la jeunesse et de[…]
Les démarches à effectuer pour occuper le domaine public
« Nul ne peut occuper le domaine public sans titre l’y habilitant » (code général de la propriété des personnes publiques, art. L.2122-1). Si vous souhaitez organiser une manifestation sportive,[…]
