Découvrez le nouveau réseau national d’accompagnement des associations
S’engager pleinement et durablement dans une association en tant que bénévole ou salarié nécessite de bénéficier d’informations, de conseils, voire d’accompagnements plus[…]
Un atlas des politiques culturelles
Le ministère de la Culture vient de créer un site regroupant les données régionales et nationales sur la culture, ses lieux et ses acteurs. Destiné à aider les professionnels et les citoyens[…]
Prime pour soutenir le pouvoir d’achat
Rémunération d’un salarié d’association transféré vers une collectivité publique
Titres-restaurants : la limite d’exonération relevée
Petites villes de demain : 23 % des financements ont été engagés
Le programme Petites villes de demain (PVD), lancé en octobre 2020 par les ministères en charge de la Cohésion, du Logement et de la Culture, l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT),[…]
Règles pour transmettre les fichiers de donateurs
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a rappelé les règles à suivre lors de la transmission des fichiers recensant les donateurs ou les contacts. Cela concerne les organismes[…]
Une définition actualisée du bénévolat
Le Conseil économique, social et environnemental a publié un avis fourni (162 pages) concernant l’engagement bénévole, la cohésion sociale et la citoyenneté. Il y « propose une nouvelle[…]
Comment établir une charte de confidentialité
Toute association qui recueille, de manière directe ou indirecte, les données à caractère personnel de ses membres (salariés, adhérents, bénévoles, donateurs, etc.) a pour obligation[…]
Cinq ans pour requalifier un contrat de travail
Dans certaines situations litigieuses, le travail fourni par un bénévole ou un volontaire peut être requalifié en salariat. Inversement, un contrat de travail peut ne pas en être un. Toute personne contestant sa[…]
