Air du temps
Plan d'urgence pour l'emploi des jeunes
Une instruction ministérielle n° 2009-27 du 26 juin 2009 précise les conditions de mise en oeuvre du plan d'urgence pour l'emploi des jeunes.
Logement des jeunes : partenariat Etat-Fondation de France
Le Haut commissaire à la jeunesse a signé le 5 octobre 2009 un protocole de partenariat avec la Fondation de France sur le logement des jeunes.
Le logement des jeunes, grand oublié du Président de la République
L'UNHAJ (union nationale pour l'habitat des jeunes) réagit au plan " Agir pour la jeunesse ", présenté par le Président de la République, mardi 29 septembre en Avignon.
10 M¤ en faveur de l'emploi dans les quartiers
Une circulaire précise l'emploi de l'enveloppe exceptionnelle de 10M¤ en faveur de l'emploi dans les quartiers de la politique de la ville.
Contrats aidés au second semestre 2009
L'objectif de contrats aidés pour le premier semestre n'ayant pas été atteint, le solde est intégré dans l'objectif du second semestre.
Pas de subvention pour les associations politisées
C'est ce que suggère le député Eric Raoult dans une question incendiaire à l'assemblée nationale.
Violence dans le sport
Madame Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des sports, a tenu une réunion d'urgence et de concertation sur les faits de violence dans le football le 4 octobre.
De l'homophobie ordinaire dans le football
Le 4 octobre, le Paris Foot Gay (PFG) devait jouer un match de coupe officiel, organisé par la Commission Football Loisirs (CFL), face à l'équipe de Créteil Bébel. Ce match n'a jamais eu lieu.
Un décret étonnant sur les établissements d'accueil collectif du jeune enfant
L'Acepp, La CSF, la fédération des Centres sociaux, l'UNA, l'UNCCAS et l'Uniopss viennent d'adresser un courrier à Nadine Morano, déplorant la rédaction d'un décret sans concertation prévoyant l'assouplissement de la réglementation des établissements d'accueil collectif du jeune enfant.
PLF 2010 : Des millions pour les jeunes
Le projet de loi de finance pour 2010 prévoit une dotation de 45 millions d'euros au fonds d'expérimentation jeunesse, dans le but, est-il précisé, « de soutenir et d'évaluer des actions innovantes en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes ».
Secours populaire : « Au moins 78 millions de pauvres en Europe »
Dans la troisième édition de son enquête annuelle « Alerte pauvreté », le Secours populaire s'est intéressé à la précarité en Europe, sous le titre « Europe : comment vivent 78 millions de pauvres ».
La Fnars mitigée sur l'ouverture du RSA aux moins de 25 ans
Alors qu'elle le réclamait de longue date, la Fnars trouve les conditions d'accès du RSA aux jeunes annoncées la semaine dernière mal ciblées.
Lois - décrets - circulaires - dispositifs
Mécénat d'entreprise - Reçus - Précisions
L’administration fiscale a publié sous forme de « rescrit » des éléments sur les justificatifs à produire, dans le cadre de l’application de l’article 238 bis du Code général des impôts qui encadre la réduction d’impôt des entreprises mécènes.
Président et salarié : la charge de la preuve
En présence d'un contrat de travail, il incombe à celui qui invoque son caractère fictif d'en rapporter la preuve.
Contrat saisonnier : c'est l'activité du salarié qui prime
C'est l'activité du salarié et non l'activité principale de l'association qui détermine si un contrat saisonnier est possible.
Protection de l'Olympisme et de ses emblèmes
Dans un arrêt récent résultant d’un litige entre le CNOSF et l’éditeur du magazine « Têtu », la Cour de cassation se prononce sur la portée de L. 141-5 du code du sport qui interdit à quiconque de déposer à titre de marque, reproduire, imiter, apposer, supprimer ou modifier les emblèmes, devise, hymne, symbole et termes qu'il vise, à des fins autres que d'information ou de critique, sans l'autorisation du Comité national olympique et sportif français.
Subvention uniquement dans le champ de compétence
Une collectivité locale ne peut attribuer une subvention que si celle-ci concerne une activité relevant de son champ de compétence.
Responsabilité de l'accueil de mineurs
La responsabilité d'un service ou d'un établissement est engagée, même sans faute, pour les dommages causés aux tiers par un mineur dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative.
Equivalence et durée journalière du travail
L'intégralité des heures de nuit, et non leur équivalence, doit être retenue pour calculer l'amplitude journalière du travail.
Guso : une circulaire fait le point sur les évolutions apparues en 5 ans
La dernière circulaire concernant le Guso datait de sa réforme (appliquée depuis le 1er janvier 2004), le 16 mars 2004.
Nouveaux livres
A l'écoute des donateurs
Recherches & solidarités a réalisé une enquête de conjoncture 2009 sur les donateurs.
Les engagements des étudiants : formes collectives et organisées d'une identité étudiante
L'observatoire de la vie étudiante vient de publier un rapport sur « Les engagements des étudiants : formes collectives organisées d'une identité étudiante ».
Nouveaux sites
www.animafac.net
Un nouveau site pour Animafac, avec pour objectis de faire vivre le réseau au-delà des distances, favoriser les échanges entre deux rencontres physiques, faire profiter de son expérience au plus grand nombre et favoriser l'expression et la formation de chacun...
Concours- financements - appels à projets
ADDES : appel à contributions
L'association pour le développement de la documentation sur l'économie sociale (ADDES) lance un appel à contributions, en vue d'une publication, sur le thème « Economie sociale : les frontières se sont-elles déplacées ? »
Initiatives innovantes du soutien a domicile
Le groupe RÉUNICA, acteur de la retraite complémentaire et de la prévoyance lance un appel à projets pour les initiatives innovantes dans le soutien à domicile.
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Rencontres médias banlieues - 13 octobre 2009 - Paris
Presse et Cité, association pour la connaissance des quartiers, et Ressources urbaines, agence de presse, organisent le 13 octobre 2009, à la Grande Halle de la Villette à Paris, une rencontre sur le thème « Les médias des quartiers, des solutions à la crise des médias ? ».
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Rencontres de la vie associative et citoyenne - 15 et 16 octobre - Paris
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La mutualisation des emplois dans le secteur associatif - 16 octobre 2009 - Limoges
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Manifeste des MJC pour dessiner la société de demain - 20 octobre - Paris
Au lendemain de son 60e anniversaire, la Fédération Française des Maisons de Jeunes et de la Culture a engagé, avec tous les acteurs de notre société, une réflexion sur son avenir et son évolution.
Quinzaine de l'économie solidaire - 10 au 25 octobre 2009 - Toulouse
Pour la 2ème année consécutive, l’Adepés (agence de promotion de l'économie solidaire) met en place la Quinzaine de l’économie solidaire à Toulouse, du 10 au 25 Octobre 2009 (la Quinzaine régionale se déroulera du 30 avril au 12 mai 2010).
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Associations mode d'emploi 111 - Août-septembre 2009
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- 2ème Convention nationale de l'Usgeres, le 8 octobre, Paris (09/10/2009)
- Agenda 21 de la culture : un site dédié (09/10/2009)
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