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Le Filhebdo 1901
Le Filhebdo 1901 - Lettre d'information d'Associations mode d'emploi - www.ame1901.fr
N°265 - 05/10/2009

Air du temps

Rentrée sociale 2009 : l'Uniopss fait le point

Dans un communiqué de presse du 24 septembbre 2009, l'Uniopss fait le tour du paysage social.

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" Agir pour la jeunesse " : annonce des mesures gouvernementales en faveur de la jeunesse

A la suite du Livre vert de la jeunesse, le Président de la République a annoncé une série de mesures pour une nouvelle politique jeunesse.

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Conseil économique et social et environnemental : les associations sous représentées d'après la Cpca.

Le Conseil économique et social est en pleine réforme. La loi organique (voir Filhebdo n° 260) avait pour ambition d'élargir la représentation des associations, entre autres.

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La Délegation interministérielle aux personnes handicapées pourrait être remplacée

La DIPH serait supprimée pour faire place à un Comité interministériel du handicap, présidé par le Premier ministre. L'objectif est de disposer d'un référent au sein de chaque ministère.

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Discrimination et diversité : les résultats de l'autodignostic en ligne du CJDES

Durant 18 mois, le Centre des jeunes, dirigeants et acteurs de l'économie sociale, a mis en ligne un outil de'auto diagnostic sur la discrimination. Les statistiques en résultant sont disponibles au téléchargement.

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Concours- financements - appels à projets

Pôles de développement de l'ESS en Bretagne

Sous l'implusion de la région, des pôles de développement regroupant les acteurs de l’ESS des Pays se mettent en place.

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Lois - décrets - circulaires - dispositifs

Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation supprimé par décret

Le décret n° 2009-1153 du 29 septembre 2009, abroge le paragraphe du code de l'action sociale et des familles concernant le diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation (DEFA).

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Contrats saisonniers : ne pas confondre l'activité de l'association et celle du salarié

L'usage des contrats à durée déterminée est réglementé : certains secteurs ne peuvent y recourir de façon constante. Or ce qui en détermine la possibilité n'est pas l'activité de l'association elle-même, mais l'activité réelle du salarié.

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La prime à l'embauche de stagiaire prolongée jusqu'en juin 2010

Dans un communiqué de presse du 24 septembre 2009, Laurent Wauquiez, secrétaire d’État chargé de l’emploi et Martin Hirsch, haut commissaire à la Jeunesse, ont annoncé la prolongation de la mesure d'incitation à l'embauche des stagiaires (soit une prime de 3000 euros) jusqu'au mois de juin 2010.

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Une proposition de loi pour le rétablissement de la dissolution des personnes morales

Nous avons encore en tête l'affaire de l'église de scientologie qui a échappé à la dissolution grâce à la loi n° 2009-526, dite « de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures ”, adoptée le 12 mai dernier.

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Agences régionales de santé (ARS) : les " préfigurateurs " sont nommés

La loi “ Hôpital, patients, santé et territoires ” a institué les ARS pour “ une organisation simplifiée et un meilleur ancrage territorial des politiques de santé. ”

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Nouveaux livres

Une étude sur l'engagement associatif : le volontariat

Le n° 7 d'Études et documents, édité par la Cpca se penche sur le cas du volontariat associatif, à travers une étude réalisée entre juin 2008 et juillet 2009.

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Le projet urbain participatif : apprendre à faire la ville avec ses habitants

L'Association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale (Adels) vient de publier un ouvrage de Philippe Verdier, urbaniste et sociologue, sur le sujet du projet urbain partagé.

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Formations

L'intégration scolaire des enfants handicapés

Le mardi 20 octobre à Paris

Par Jean-François FERRAILLE, formateur expert consultant.

Objectifs :

- Dresser un bilan de la situation actuelle

- Evaluer les avancées et les questionnements

- Maîtriser le cadre juridique et institutionnel

Consultez l'intégralité de nos programmes sur http://formation.territorial.fr

Contact: Joëlle MAZOYER - 04 76 65 61 00 - joelle.mazoyer@territorial.fr

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A ne pas manquer

Colloque " Les enjeux sociétaux du volontariat associatif ", le 28 octobre 2009, Paris

La Cpca vous invite à une table ronde avec des chercheurs travaillant sur le thème du volontariat.

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8ème rencontres de la Jeunesse en plein air, le 17 novembre 2009, Amiens

Le thème de ces rencontres : “ La place des vacances et des loisirs dans le Projet Éducatif Global ”.
Aujourd'hui les temps hors scolarité sont tout aussi importants que les temps d'études, et la démarche éducative ne s'arrête pas aux portes de l'école.

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