Travaux d'isolation - Association mode d'emploi

Documents sur : travaux d'isolation

Actualité réseaux

• Quel avenir pour les colonies de vacances et l'accueil collectif de mineurs ?

  Un arrêté de la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) menace toujours l'avenir des colonies de vacances.En octobre 2010, la CJUE a confirmé la validité du contrat d'engagement éducatif (CEE) mais, en l'absence d'informations suffisantes, le considère comme non conforme à la législation européenne du...

  Date de mise en ligne 20/01/2012

• Note éclairage de la Fonda : Quelle place pour les associations dans les dynamiques territoriales en 2020 ?

  Suite de l'université d'automne de la Fonda, intitulée « Faire ensemble 2020 », cette note d'éclairage rend compte des travaux de l'atelier « Associations et territoires ».« Le local est-il aujourd'hui le terreau de nouvelles synergies associatives ? » Nouvelle configuration des collectivités locales, conjoncture économique ont amené...

  Date de mise en ligne 24/03/2012

• Firah : une nouvelle fondation pour le handicap

  La Fondation nationale de la recherche appliquée sur le handicap est officiellement née le 7 février 2012.Elle « « a pour vocation nécessaire et urgente d'agir pour que chacun, quel que soit son handicap, bénéficie d'une meilleure qualité de vie possible. » Reconnue d'utilité publique, la fondation propose des appels à...

  Date de mise en ligne 10/02/2012

• Le bénévolat pour lutter contre l'isolement

  Dans la stratégie de renforcement de leur partenariat, France bénévolat et la Cnav (caisse nationale d'assurance vieillesse) ont signé une convention pour la promotion du bénévolat des seniors. S'il est avéré que le bénévolat est une activité utile pour la société, des travaux de France bénévolat...

  Date de mise en ligne 21/04/2012

Article de revue

• Reconstruction d'un immeuble détruit accidentellement au cours de travaux de réhabilitation

  RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Cour de cassation 30 juin 2009 Pourvoi n° 08-88022 Question juridique La reconstruction d'un immeuble détruit accidentellement à l'occasion de travaux de réhabilitation nécessite-t-elle l'obtention d'un nouveau permis de construire ?

  Date de mise en ligne 30/09/2009

• Le règlement national d'urbanisme ou la gestion économe des sols

  Le RNU s'applique en l'absence de PLU approuvé, de carte communale ou de documents en tenant lieu. Il est fondé sur l'alinéa 1er de l'article L. 111-1 du Code de l'urbanisme. Les règles générales qu'il énonce relèvent des dispositions des articles R. 111-1 à...

  Date de mise en ligne 23/09/2009

• La réalité des travaux de la commission administrative

  La commission administrative est chargée de la confection de la liste électorale. Or, cette liste est de plus en plus un enjeu contentieux sur lequel les annulations de consultations électorales peuvent facilement se développer. Parmi les problèmes qui peuvent se poser le plus couramment, reviennent celui de la qualité des membres de...

  Date de mise en ligne 15/09/2009

• Concessions de travaux publics : les règles communautaires enfin transposées !

  Une ordonnance en date du 15 juillet 2009 1 a transposé le titre III de la directive européenne n° 2004-18 relatif à la passation des contrats de concessions de travaux publics. Il s'agit d'une transposition tardive puisque la directive est d'application directe depuis le 1er février 2006. Elle permet néanmoins à...

  Date de mise en ligne 23/09/2009

• Les dommages de travaux publics

  Les travaux publics décidés par la commune peuvent être à l'origine de dommages importants causés à des particuliers, des commerçants et des entreprises. La réparation du dommage de travaux publics peut se révéler quelque peu hasardeuse, tant les subtilités de la notion...

  Date de mise en ligne 15/10/2009

Numéro d'ouvrage

• La réglementation de l'affichage publicitaire

  La publicité, les enseignes et les préenseignes envahissent l'espace, notamment au cœur des villes. Pourtant, l'implantation de ces dispositifs ne devrait pas s'effectuer dans n'importe quelles conditions. Au titre de la protection de l'environnement ou de la sécurité routière, il existe des règles qui sont encore aujourd'hui...

  Date de mise en ligne 15/01/2010

• CCAG Prestations intellectuelles

  Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont des documents établis par arrêtés ministériels, qui fixent les dispositions administratives applicables par catégories de marchés. Ils sont au nombre de cinq : CCAG Travaux, CCAG Fournitures courantes et services, CCAG Prestations intellectuelles, CCAG Marchés industriels, CCAG...

  Date de mise en ligne 18/05/2011

• La police des établissements recevant du public

  L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004 et de l'hôtel Paris-Opéra en avril 2005 sont autant d'événements tragiques qui rappellent sans cesse l'importance de la réglementation...

  Date de mise en ligne 22/12/2009

• Investissement / fonctionnement : les règles d'imputation de la dépense et leurs conséquences financières

  Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : « le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense ». En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus ou insuffisamment mesurés, sont importants...

  Date de mise en ligne 21/10/2011

• La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics

  La rédaction des marchés publics inclut obligatoirement une réflexion sur les pénalités et les primes qui seront prévues dans le contrat. Un bon rédacteur doit impérativement se poser la question de la stratégie à mettre en œuvre. Malheureusement, ces pénalités sont trop souvent des « copiés-collés »...

  Date de mise en ligne 04/02/2010

Questions / Réponses

• Les membres d'une association qui promeut les travaux de recherche...

  Les membres d'une association qui promeut les travaux de recherche d'un laboratoire peuvent-ils obtenir le remboursement des frais engagés dans le cadre de cette activité (frais de déplacement, de tenue vestimentaire...)?

  Date de mise en ligne 28/12/2004

• Obligation de sécurité

  Notre association est locataire et les installations électriques ne respectent pas les normes de sécurité. Qui est responsable ? Peut-on obliger le propriétaire à effectuer les travaux ?

  Date de mise en ligne 04/12/2006

• Nous souhaiterions savoir si une association peut prendre en...

  Nous souhaiterions savoir si une association peut prendre en charge des personnes et ceci, dans le cadre des heures de travaux d'intérêt général ?

  Date de mise en ligne 02/02/2000

• Remboursement de frais

  Un bénévole a effectué des petits travaux pour l'association et dépensé 70 euros de matières premières pour lesquels il n'a pas de facture. Peut-on les lui rembourser tout de même ?

  Date de mise en ligne 08/09/2008