Sports de nature - Association mode d'emploi

Documents sur : sports de nature

Actualité réseaux

• Service civique : Engagement et/ou valorisation professionnelle ?

  Créé il y a deux ans à l'initiative de Martin Hirsch, le dispositif du Service civique permet aux jeunes âgés de 16 à 25 ans d'expérimenter au cours de cet engagement citoyen, la vie professionnelle.Aujourd'hui, la question de la nature (volontaire ou obligatoire) de ce Service civique est régulièrement soulevée, ...

  Date de mise en ligne 18/05/2012

• Indemnité des volontaires

  Un décret vient de modifier le calcul du traitement dans la fonction publique, et donc la rémunération servant de calcul de base pour les indemnités des volontaires.Ainsi l'indemnité d'un volontaire sous contrat d'engagement de service civique est de 456,75 euros net, avec une prestation en nature, versée par l'organisme d'accueil,...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• Abrogation de l'article sur le harcèlement sexuel

  Le 4 mai 2012, le conseil constitutionnel a supprimé l'article 222-33 du code pénal relatif au harcèlement sexuel au motif que l'article méconnait le principe de légalité des délits et des peines dans la mesure où la définition du terme manque de clarté. La loi sur le harcèlement sexuel a fait son entrée...

  Date de mise en ligne 10/05/2012

• Mécène et associations - Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ?

  France Active, en partenariat avec IMS-Entreprendre pour la Cité vient de publier, dans le cadre de sa mission de CNAR Financement le guide « Mécène et associations - Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ? »   Ce guide constitue un outil fonctionnel pour les personnes en charge de l'examen de dossiers de mécénat. Il permet en...

  Date de mise en ligne 27/04/2012

• Egalité hommes-femmes : encore un long chemin à parcourir...

  Dans un de ses romans, Annie Ernaux rapporte une petite scène qui se réfère aux premiers jours de son mariage. Elle et son mari sont tous deux étudiants, « de gauche », cultivés, émancipés et ont ce qu'on appelle les idées larges. Ils révisent ensemble sur la table du salon. La cocotte minute siffle dans la cuisine et le compte-minute...

  Date de mise en ligne 14/02/2012

Agenda

• SACOPA (SAvoir COnnaître & PArtager) 6ème Marche Populaire Internationale En partenariat avec l'Office de Tourisme du Vermandois

  Pourquoi les Marcheurs aiment tant les MPI ? C'est une journée de fête, ils viennent de loin (Belgique, Allemagne, Alsace, sans oublier bien sûr les départements limitrophes à notre Picardie) pour parcourir les chemins du Vermandois. L'état d'esprit de la marche populaire correspond à rassembler le plus grand nombre de randonneurs....

• 3e Festival du film merveilleux & imaginaire

  La 3e Edition du Festival du film Merveilleux & Imaginaire se déroulera du 28  au 30 juin 2012 au Théâtre Douze, 6 avenue Maurice Ravel 75012 PARIS.Un Festival sur les thèmes de l'imaginaire, la magie et le rêve car ce  sont des thèmes présents dans toutes les cultures, civilisations et époques, qui occupent une place importante dans...

• Compétence sport : quel rôle pour l'intercommunalité ?

  Les deux tiers des communautés développent des actions dans le domaine sportif. Elles s'organisent autour de quatre axes : les équipements sportifs, le soutien, l'animation et les manifestations sportives. Pour les développer, certaines intercommunalités ont pris une compétence, d'autres interviennent par la voie du fonds de concours...

Annuaire

• Haute-Normandie Nature Environnement

  Date de mise en ligne 30/08/2010

• Nature One

  Date de mise en ligne 25/08/2011

• SPORTS & DETENTE à PIERREMANDE

  Date de mise en ligne 26/11/2009

• Réseau Ecole et Nature

  Date de mise en ligne 17/08/2010

• Naturevolution

  Date de mise en ligne 28/01/2011

Article de revue

• Les accords-cadres

  L'accord-cadre est une des nouveautés importantes du Code des marchés publics publié en 2006. Il s'agit d'un contrat dans lequel certaines caractéristiques des prestations attendues ne sont pas (le plus souvent) fixées, mais le seront ultérieurement, au moment de la conclusion des marchés passés...

  Date de mise en ligne 19/12/2006

• Des jardins pour tous

  Il est prêté bien des vertus à l'environnement naturel. Cette notoriété n'est pas surfaite et de nombreuses collectivités implantent à dessein des jardins familiaux dans les zones en difficulté. En plus d'un siècle d'expérience, il est possible de dresser...

  Date de mise en ligne 23/01/2007

• Pour une viabilité hivernale environnementale

  La sécurité routière hivernale moderne est en grande partie obtenue en recourant à l'épandage de fondants routiers sur les réseaux. L'impact de ces fondants sur le milieu naturel a fait l'objet, depuis plus d'une décennie, de nombreuses études publiques et privées...

  Date de mise en ligne 08/02/2007

• Assainissement pluvial : la gestion de l'eau

  La gestion des eaux pluviales est de plus en plus importante dans l'aménagement du territoire. Sur le plan quantitatif, il ne faut pas oublier la gestion naturelle des eaux pluviales : végétalisation, non-imperméabilisation des sols... Au-delà, pour maîtriser cette gestion, il convient d'effectuer une analyse des précipitations,...

  Date de mise en ligne 19/12/2006

• Police de la chasse: quel est le rôle du maire ?

  La pratique de la chasse est subordonnée à une règlementation stricte, entre protection de l'environnement et ordre public. reconnue par la loi comme nécessaire à la gestion des écosystèles naturels, elle doit s'exercer dans le respect de la sécurité de tous. Un juste équilibre...

  Date de mise en ligne 12/02/2007

Collectivité

• Le Conseil Général de l'Ardèche

  Notre département de 306 000 habitants dispose d'un cadre de vie exceptionnel compte tenu de ses sites naturels et patrimoniaux, de son climat et du maillage de son territoire par des bourgs dotés d'un très bon niveau d'équipement. Il bénéficie par ailleurs de la dynamique économique de la vallée du Rhône et de la région...

• Communauté de communes du haut Jura - Arcade

  Au coeur du parc naturel du Haut-Jura, 4 communes, 11 000 habitants

• La communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac

  La Communauté d'agglomération comporte 22 communes pour 56 000 habitants. 260 agents travaillent au sein des différents services. SES PRINCIPALES COMPÉTENCES SONT LES SUIVANTES : - développement économique et aménagement du territoire - aménagement de l'espace communautaire - équilibre social de l'habitat et urbanisme...

• La ville de Montrouge

  48 700 HABITANTS, SITUÉE DANS LE SUD DES HAUTS-DE-SEINE ACCÈS FACILE A LA VILLE PAR LES TRANSPORTS EN COMMUN (LIGNES DE METRO ET BUS)

• Le Conseil général de la Sarthe

  Au coeur du Grand Ouest, à 54 minutes de Paris Département Carrefour aux portes de la Bretagne. La Sarthe affirme sa dynamique économique dans un espace naturel préservé. La vie y est ponctuée par des moments forts : 24 H du Mans, ARTEC, L'EUROPA JAZZ, Festival de l'ABBAYE de l'EPAU et Festival de SABLÉ sur SARTHE.

Contenu rédactionnel

• Organiser une manifestation associative

  Les règles relatives aux impôts commerciaux Toute association déclarée, sans but lucratif, gérée de manière désintéressée, est exonérée d'impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle) pour les recettes, les subventions communales et les salaires liés à...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

• Interview Edith Arnoult-Brill

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill • Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question de l'engagement est de loin la plus consensuelle. C'est d'ailleurs celle...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• Aides et formalités de l'employeur associatif

        Conventions collectives : aussi fortes que la loi Associations mode d'emploi numéro 111 (Août-septembre 2009) Si les règles du droit du travail sont définies par le Code du travail, elles...

  Date de mise en ligne 17/02/2012

• Gérer une association loi 1901

  Registre spécial : une obligation légale Associations mode d'emploi N° 110 (Juin 2010) Tous les changements survenus dans l'administration ou la direction d'une association, depuis sa création jusqu'à sa dissolution, ainsi que toutes les modifications apportées...

  Date de mise en ligne 01/03/2012

• La fiscalité de l'association

  Les impôts non commerciaux : qui, combien, comment ? Associations mode d'emploi N°75 (Janvier 2006) Le fait d'être une association régie par loi de 1901 n'exonère pas l'association de tout impôt. Les responsables d'association se...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

Numéro d'ouvrage

• Le régime juridique des concessions funéraires

  Portant sur un bien immobilier - une parcelle de terrain - appartenant à la commune et intégré dans le domaine public de celle-ci, le contrat à la base de la concession est un contrat portant occupation du domaine public, donc un contrat administratif. Cependant, à la différence des autres contrats portant occupation du domaine public, la concession funéraire...

  Date de mise en ligne 29/09/2011

• L'affermage et la régie intéressée - Pratique de la mise en concurrence et du contrat

  Les collectivités locales mettent en concurrence, pour déléguer par affermage ou régie intéressée, leurs services publics, golfs, palais des congrès, eau ou assainissement, buvettes de la piscine, patinoires... La pratique de cette mise en concurrence et de la rédaction des conventions n'est pas quotidienne, on ne conclut pas tous les jours...

  Date de mise en ligne 01/10/2011

• Les collectivités locales en chiffres - Edition 2011

  Les collectivités locales en chiffres est un document récapitulant les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales. Cet ouvrage actualise et complète les données fournies dans l'édition précédente et intègre les données budgétaires et fiscales les plus récemment disponibles. Les informations...

  Date de mise en ligne 01/01/2011

• Attaché territorial principal - Edition 2011

  Ces annales vous présentent tout ce qu'il est nécessaire de connaître pour réussir ces épreuves Quelles sont les conditions d'accès à cet examen ? Comment vous y préparer ? Cet ouvrage rassemble l'essentiel de ce qu'il faut connaître pour réussir - Le sujet de l'épreuve écrite d'admissibilité...

  Date de mise en ligne 16/02/2011

• L'Europe en zone de turbulences (n.45 septembre-octobre 2010)

  - Ouverture - Union européenne : entre turbulences et somnolence (Serge Sur) - L'Union européenne après le traité de Lisbonne : diagnostic d'une crise (Christian Lequesne) - La gouvernance européenne après Lisbonne (Renaud Dehousse) - Le traité de Lisbonne : entre complication et simplification juridique et institutionnelle de l'Union...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

Petites annonces

• OFFRE DE STAGE/FORMATION ET CHANTIERS HUMANITAIRES DE SOLIDARITE INTERNATIONALE EN AFRIQUE EN 2011 2012

  Opportunité de voyages pour missions humanitaires/stages hiver et été 2011 au Togo Bénévoles des quatre coins du globe, En partenariat avec les plus compétents et populaires services de volontariats comme FRANCE VOLONTAIRE et le SCAC (Service de coopération et d'action culturelle de la France au Togo) l'association AHSP-TOGO...

Questions / Réponses

• Chacune des sections d'un club omnisports doit-elle avoir des...

  Chacune des sections d'un club omnisports doit-elle avoir des statuts conformes à sa fédération de rattachement?

  Date de mise en ligne 04/11/2004

• Agrément

  La DDJS peut-elle retirer l'agrément jeunesse et sports à une association qui ne respecterait pas ses statuts ?

  Date de mise en ligne 05/02/2007

• Rémunération et déclaration

  L'article 20 du titre IV de la loi relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ( JOn° 121 du 25 mai 2006, page 7730) stipule que, dans certaines conditions, les associations « doivent publier [...] les rémunérations des trois plus hauts cadres dirigeants bénévoles et salariés ainsi que leurs avantages en nature ». De quelles...

  Date de mise en ligne 17/10/2006

• Nous sommes une association culturelle agréée jeunesse et sports...

  Nous sommes une association culturelle agréée jeunesse et sports et éducation populaire. Nous donnons des cours et, dans le cas où nos professeurs n'effectuent pas plus de 480 heures dans l'année, nous calculons nos cotisations Urssaf sur la base forfaitaire d'une fois le Smig horaire. Ces professeurs reçoivent en sus une indemnité compensatrice...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

• Un Office municipal des sports peut-il reverser une partie de...

  Un Office municipal des sports peut-il reverser une partie de sa subvention versée par la commune à une autre association dans le cadre de sa politique sportive (aide à la formation des cadres ou promotion du sport, par exemple) ?

  Date de mise en ligne 07/11/2003

Sites pratiques

• Ministère des Sports, de la Jeunesse <b>et de la Vie associative</b>

• Les conseils de la jeunesse

  Ces conseils se répartissent entre les Conseils départementaux de la jeunesse placés sous l'autorité des préfets et le Conseil permanent de la jeunesse, présidé par la ministre de la Jeunesse et des Sports, qui agit au niveau national.

• educ-pop.org

  Le site vise à " valoriser les associations du champ jeunesse et sports ". Vous y trouverez l'actualité associative, les rapports, les débats, les manifestations, mais également les grandes questions qui traversent le secteur. Une base de données très co