Société - Association mode d'emploi

Documents sur : société

Actualité réseaux

• Egalité hommes-femmes : encore un long chemin à parcourir...

  Dans un de ses romans, Annie Ernaux rapporte une petite scène qui se réfère aux premiers jours de son mariage. Elle et son mari sont tous deux étudiants, « de gauche », cultivés, émancipés et ont ce qu'on appelle les idées larges. Ils révisent ensemble sur la table du salon. La cocotte minute siffle dans la cuisine et le compte-minute...

  Date de mise en ligne 14/02/2012

• Le mécénat, avenir des financements associatifs ?

  Nous consacrions un édito récent à la question du mécénat à l'occasion de la sortie d'un rapport parlementaire consacré au mécénat dans le domaine culturel. L'actualité nous fournit l'occasion de revenir sur ce sujet, qui pose des questions de fond en terme de financement de la vie associative. En effet, à...

  Date de mise en ligne 06/03/2012

• Représentation en Assemblée générale dans les associations

  Un parlementaire s'inquiète des dispositions légales en matière de représentation des membres d'une association en assemblée générale et de la différence entre une assemblée générale ordinaire et extraordinaire.La réponse du ministère de l'Intérieur précise que ni la loi de juillet...

  Date de mise en ligne 07/04/2012

• Présidentielles : des candidats qui vont être interpellés

  Les cent jours sont passés... Moins de cent jours donc nous séparent désormais du premier tour de l'élection présidentielle et les associations ont déjà commencé à profiter de cette campagne électorale pour faire entendre leurs voix.Les candidats, quels qu'ils soient, ne peuvent froisser personne, et ils sont bien obligés...

  Date de mise en ligne 17/01/2012

• Question des lecteurs

  Une association ayant des excédents importants peut elle les redistribuer à ses membres sous forme de paiement partiel d'un voyage tous les 5 ans ?Certainement pas. Une association est par définition un organisme à but non lucratif. Ce qui signifie que ses membres ne tirent aucun avantage de la gestion. Or la redistribution d'excédents, sous quelque forme...

  Date de mise en ligne 14/01/2012

Agenda

• l'ESS face aux défis de l'innovation"

  Le Réseau interuniversitaire de l'économie sociale et solidaire organise ses prochaines rencontres les 6-8 juin 2012 à Nancy sur le thème "l'ESS face aux défis de l'innovation sociale et du changement de société".

• XIIe Rencontres du RIUESS

  L'économie sociale et solidaire face aux défis de l'innovation sociale et du changement de société Programme  

• Colloque "Sport & Finances"

  Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 22 juin 2012 Le Barreau de Lyon organise un colloque sur le thème "Sport & finances" le 22 juin 2012 de 14 h à 18h. Me Colas Amblard interviendra sur les différentes formes de mécénat, de sponsoring et les conséquences de ces nouveaux leviers de financement pour les clubs sportifs. La synthèse...

Annuaire

• Société d'astronomie populaire de Limoges

  Date de mise en ligne 26/07/2010

• Société Française de la Croix Bleue

  Date de mise en ligne 17/11/2009

• Hand to Hand - Danse de société Handi/Valide

  Date de mise en ligne 23/08/2010

Article de revue

• Éclairage public : Saint-Louis abaisse la tension électrique à la source

  Saint-Louis, ville moyenne d'Alsace, et la société EBM ont développé un nouveau système qui abaisse la tension dans les armoires des transformateurs électriques. Objectifs : économiser l'énergie et réduire la facture.

  Date de mise en ligne 08/12/2011

• Stress, bonjour les dégâts

  Notre société, soumise à la dictature du temps et à la frénésiede l'instant, fait de beaucoup d'entre nous des stressés. Les incertitudes de notre époque accroissent la pression sur les individus dont la plupart travaillent dans des entreprises qui ne sont pas vraiment des refuges pour anxieux. Alors beaucoupveulent combattre le stress,...

  Date de mise en ligne 08/12/2011

• Le règlement de consultation doit être respecté par chaque candidat

  Non seulement une société évincée d'un marché peut dénoncerune irrégularité dans le rejet de sa candidature, mais elle peut aussi, pour solliciter l'annulation de la décision de passer le marché, invoquer le non-respect par l'entreprise attributaired'une stipulation du règlement de consultation.

  Date de mise en ligne 24/11/2011

• Le sport dans la ville : pour une lecture géohistorique des politiques et aménagements

  À partir d'une approche de géographie sociale et politique identification de systèmes d'acteurs et de logiques de production d'espaces  sportifs), cet article analyse la reconnaissance progressive de la place du sport dans la société et l'aménagement urbain comme une  évolution des formes d'instrumentalisation du fait sportif (pratique...

  Date de mise en ligne 18/10/2011

• Questions nationales et débats de société

  Questions sur les questions nationales et les débats de société

  Date de mise en ligne 07/12/2011

Contenu rédactionnel

• La fiscalité de l'association

  Taxes et cotisations Le fait d’être une association régie par la loi de 1901 n’exonère pas l’association du paiement de l’impôt. Elle a, comme toute personne morale, des obligations fiscales à remplir. Ainsi, par exemple, si elle est locataire des locaux qu’elle occupe, elle devra s’acquitter de la taxe d’habitation. ...

  Les impôts non commerciaux : qui, combien, comment ? Associations mode d'emploi N°75 (Janvier 2006) Le fait d'être une association régie par loi de 1901 n'exonère pas l'association de tout impôt. Les responsables d'association se...

  Date de mise en ligne 07/10/2011

• Organiser une manifestation associative

  Les règles relatives aux impôts commerciaux Toute association déclarée, sans but lucratif, gérée de manière désintéressée, est exonérée d'impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle) pour les recettes, les subventions communales et les salaires liés à...

  Date de mise en ligne 08/03/2012

• Interview Edith Arnoult-Brill

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill • Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question de l'engagement est de loin la plus consensuelle. C'est d'ailleurs celle...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• Associations reconnues d'intérêt citoyen depuis 1901

  François Bayrou face aux associations Pour François Bayrou, en bon girondin qu'il a rappelé être, « les corps intermédiaires sont essentiels au développement d'une société. » François Bayrou face aux associations par depuis1901  

  Ce que disent les candidats... Appels d'offres Nathalie Kociusko-Morizet qui avait la rude tâche de défendre le président sortant a été la seule à faire grogner la salle en affirmant que les financements associatifs n'avaient pas baissé. La seule aussi à défendre l'appel d'offres comme mode de relation avec les associations : « Faire...

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• Les ressources financières de l'association

  Les subventions La subvention n’est pas un droit. L’association doit toujours démontrer à la collectivité publique (état, Europe, collectivités locales), le bien fondé de son projet. Celui-ci doit en outre avoir un « intérêt local » c'est-à-dire qu’il doit principalement bénéficier au territoire de la...

          Comment remplir une demande de subvention Associations mode d'emploi numéro 122 (Octobre 2010) L'attribution d'une subvention est une décision politique souveraine que le financeur n'est pas tenu de justifier...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Numéro d'ouvrage

• Au coeur de l'info - Toutes les informations qui ont marqué l'année 2011

  Vous êtes étudiant et vous préparez un examen ou un concours de la fonction publique... Vous êtes un amoureux de culture générale ou un curieux, et souhaitez vous remémorer les faits marquants de l'année précédente. La collection « Les condensés » est faite pour vous ! Vous retrouverez dans cet ouvrage, par ordre chronologique...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• Les SEML : création et fonctionnement

  Les sociétés d'économie mixte locales (SEML) sont régies à la fois par la loi du 24 juillet 1966 relative aux sociétés commerciales et par celles du 7 juillet 1983 et du 2 janvier 2002, codifiées aux articles L. 1521-1 et suivants du CGCT. Leur essor est surtout constaté depuis 1983, suite aux lois sur la décentralisation...

  Date de mise en ligne 27/08/2010

• Les politiques sportives au défi du développement durable

  Au cours des vingt dernières années, les préoccupations liées à l'environnement, au bien-être et à la santé n'ont eu de cesse de prendre place dans le débat public. Dans ce contexte, la notion de développement durable, organisée autour de trois pôles indissociables (économique, social et écologique),...

  Date de mise en ligne 21/06/2011

• Organiser sa veille avec les logiciels libres

  Nous faisons tous de la veille sans vraiment le savoir. L'information est omniprésente. Elle nous entoure. Elle nous submerge. L'infobésité nous guette. La maîtrise de l'information est devenue LA compétence clé de la société de l'information. La veille se base sur trois éléments simples de l'information...

  Date de mise en ligne 19/12/2007

• L'engagement associatif

  L'engagement citoyen, socle de la société civile, est-il vraiment en recul ? Ce n'est pas l'impression que donne le nombre annuel de créations d'associations et le développement du bénévolat sur de grandes causes. Pour faire le point sur ce sujet, la Fonda conduit depuis des années un travail d'auditions et d'analyses....

  Date de mise en ligne 26/03/2007

Questions / Réponses

• Notre association qui réalise des bénéfices confortables est...

  Notre association qui réalise des bénéfices confortables est soumise à l'impôt sur les sociétés. Nous souhaiterions reverser une partie de ces bénéfices à une autre association, sans que cette somme entre dans l'assiette de l'imposition. Est-ce possible?

  Date de mise en ligne 23/05/2001

• Le conseil d'administration de notre association a décidé de...

  Le conseil d'administration de notre association a décidé de vendre une échelle dont elle n'a plus l'utilité. Nous avons reçu plusieurs offres de prix dont la meilleure émane d'un de nos administrateurs, gérant d'une société de nettoyage. Selon la société qui nous a vendu l'échelle, le...

  Date de mise en ligne 14/11/2001

• Notre association, dont les locaux ont été déjà plusieurs fois...

  Notre association, dont les locaux ont été déjà plusieurs fois visités, souhaiterait développer un système de surveillance à moindre coût: certains de nos bénévoles se sont portés volontaires pour assurer ce gardiennage chacun à tour de rôle. Pensez-vous qu'un tel choix soit judicieux, ou que pour...

  Date de mise en ligne 02/04/2002

• Notre association d'aide à l'enfance malheureuse peut-elle solliciter...

  Notre association d'aide à l'enfance malheureuse peut-elle solliciter des cadeaux de sociétés pour les revendre afin d'affecter les produits de la vente au but poursuivi par l'association ?

  Date de mise en ligne 02/02/2001

• Une association fiscalisée peut-elle bénéficier de l'impôt sur...

  Une association fiscalisée peut-elle bénéficier de l'impôt sur les sociétés au taux réduit de 19 %?

  Date de mise en ligne 14/11/2001