Repas dansant - Association mode d'emploi

Documents sur : repas dansant

Actualité réseaux

• Droits d'auteur

  Le forfait libératoire, voire l'exonération des droits d'auteur dont bénéficient les grandes opérations caritatives peut-il s'étendre aux petites associations ?C'est la questions d'un sénateur au ministère de la Culture et de la communication. Celui-ci répond que les sommes perçues par la Sacem ne sont...

  Date de mise en ligne 14/01/2012

Article de revue

• De la Terre à l'assiette

  Le Siresco assure la confection et la livraison de 38 000 repas par jour en Ile-de-France. Il a souhaité construire un espace de réflexion et d'échange pour favoriser la prise en compte du développement durable.

  Date de mise en ligne 01/11/2010

• Le remboursement des frais de déplacement

  Les frais de transport, de repas, d'hébergement peuvent, dans certains cas, être pris en charge par la collectivité. Ce remboursement obéit à des règles strictes. Rappels...  

  Date de mise en ligne 08/09/2010

• Allergies : quelle organisation pour la restauration scolaire ?

  Environ 7 % des enfants sont allergiques. Leur accueil à la restauration scolaire reste facultatif mais il est de plus en plus développé. Ce qui n'est pas sans poser des problèmes de responsabilité.

  Date de mise en ligne 01/04/2010

• Restauration scolaire : rôle et responsabilité du maire

  De simple faculté légale, la restauration scolaire est devenue un « incontournable » de l'intervention communale. 330 millions de repas sont servis par an et un élève sur deux en primaire y déjeune chaque jour. Rappel des obligations qui incombent au maire.

  Date de mise en ligne 23/03/2010

• Quelle indemnisation pour le service civique ?

  Les associations qui ont signé un contrat d'engagement en service civique ont parfois été décontenancées par le calcul de l'indemnité. Elles se posent aussi la question du cumul des chèques repas avec la prestation de frais en espèces et d'une rémunération complémentaire. Le décret indique que l'indemnité...

  Date de mise en ligne 01/04/2011

Initiative

• Soirée choucroute dansante le 13 Février

  Date de mise en ligne 04/02/2010

Numéro d'ouvrage

• Manifestations éphémères : la sécurité des publics

  Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, le repas des anciens... autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours. Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas...

  Date de mise en ligne 21/12/2010

Questions / Réponses

• Prime de repas

  A-t-on le droit de verser une prime de repas à nos salariés qui se substituerait au titre restaurant ?

  Date de mise en ligne 03/05/2007

• Notre association souhaite organiser un repas dansant. Pour...

  Notre association souhaite organiser un repas dansant. Pour l'animation musicale, une association de retraités musiciens amateurs, propose la prestation pour un coût dont nous n'avons pas encore convenu. Sommes-nous tenus à des obligations déclaratives?

  Date de mise en ligne 13/12/2002

• TVA

  Notre association de danse de salon est soumise aux impôts commerciaux. Les cotisations, distinctes des soirées dansantes payantes, sont-elles soumises à TVA ?

  Date de mise en ligne 06/01/2009

• Le paiement de l'adhésion à notre association qui gère un restaurant...

  Le paiement de l'adhésion à notre association qui gère un restaurant doit-il s'effectuer obligatoirement de manière périodique (année, mois, trimestre...) ou peut-il être réglé en totalité ou pour partie au moment d'une prestation réalisée (par exemple, adhésion de 0,61euro par repas)?

  Date de mise en ligne 12/06/2002

• Notre association est responsable juridiquement d'une institution...

  Notre association est responsable juridiquement d'une institution disposant d'une cantine pour les salariés et les résidants. Nos conseils d'administration se font parfois entre 12 heures et 14 heures et se terminent par un buffet froid préparé par la cantine. L'association doit-elle régler les repas à l'institution et sur quelle base?...

  Date de mise en ligne 08/02/2002