Prévention des risques - Association mode d'emploi

Documents sur : prévention des risques

Actualité réseaux

• Le bénévolat pour lutter contre l'isolement

  Dans la stratégie de renforcement de leur partenariat, France bénévolat et la Cnav (caisse nationale d'assurance vieillesse) ont signé une convention pour la promotion du bénévolat des seniors. S'il est avéré que le bénévolat est une activité utile pour la société, des travaux de France bénévolat...

  Date de mise en ligne 21/04/2012

• Organiser une manifestation dans un parc national

  Un arrêté vient définir le contenu du dossier d'autorisation spéciale mentionné à l'article R. 331-19-1 du code de l'environnement, requis pour l'organisation d'une manifestation dans un parc national.Le dossier doit comprendre : 1° Les nom, prénom et adresse de l'organisateur ; 2° L'objet de la manifestation ; 3°...

  Date de mise en ligne 07/04/2012

• Question des lecteurs

  Un service d'ordre est-il obligatoire pour une manifestation ne rassemblant pas plus de 300 personnes ?Non. Le seuil critique pour les manifestations est de 1500 personnes. À partir de ce seuil, vous devez déclarer l'événement à la municipalité en présentant un plan de sécurité précisant les risques prévus et les mesures...

  Date de mise en ligne 03/02/2012

• Question des lecteurs

  Notre association sportive n'organise pas de compétition. Devons-nous quand même demander un certificat médical à nos adhérents ?Il n'existe pas de législation spécifique à une activité sportive en dehors des compétitions. Si vous êtes affiliés à une féfération, celle-ci peut exiger que...

  Date de mise en ligne 31/03/2012

• Promotion de l'activité physique chez les jeunes

  L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes) met à disposition un guide téléchargeable d'aide à l'action basé sur l'expérience Icaps.Icaps (intervention auprès des collégiens centrée sur l'activité physique et la sédentarité) est une étude...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

Agenda

• Colloque "Sport & Finances"

  Colloque organisé par le Barreau de Lyon, le 22 juin 2012 Le Barreau de Lyon organise un colloque sur le thème "Sport & finances" le 22 juin 2012 de 14 h à 18h. Me Colas Amblard interviendra sur les différentes formes de mécénat, de sponsoring et les conséquences de ces nouveaux leviers de financement pour les clubs sportifs. La synthèse...

Article de revue

• Risques professionnels : mieux évaluer... pour mieux agir

  Chute d'un échafaudage, intoxication au chlore, stress, usure... les exemples liés aux risques professionnels ne manquent pas. Ils sont le plus souvent perçus au travers des accidents ou des maladies qui se manifestent dans le cadre du travail. Mais ils recouvrent une réalité bien plus large...

  Date de mise en ligne 05/05/2008

• Organiser une conférence téléphonique

  Une réunion de travail téléphonique représente beaucoup d'atouts : réductions des frais directs (liés aux transports, hébergement, restauration) et des frais indirects (temps passés en déplacements, risques routiers, stress et fatigue). Bien conduite, elle permet de prendre des décisions...

  Date de mise en ligne 23/04/2008

• Avis de tempête sur le littoral

  Les risques côtiers, érosion et submersion, entraînent des coûts financiers et humains importants qui risquent de s'accroître encore de façon conséquente dans les années à venir. Le littoral est devenu un espace convoité où se sont développées des activités...

  Date de mise en ligne 23/04/2008

• Les précautions à prendre avant un feu d'artifice

  Le régime juridique des artifices de divertissement repose sur le décret n° 90-897 du 1er octobre 1990 pris en application de la loi n° 70-575 du 3 juillet 1970 portant réforme du régime des poudres et substances explosives. Ce régime soumet les artifices à agrément avant leur fabrication, et apporte des restrictions à...

  Date de mise en ligne 11/07/2008

• Gestion de dette : ça dérape

  2007 a été riche d'excès en matière de gestion de dette. L'année a révélé les limites d'une gestion active avant tout destiné à soulager les budgets à court terme, au détriment du long terme. Certaines collectivités, par leurs abus,...

  Date de mise en ligne 01/05/2008

Contenu rédactionnel

• Les ressources financières de l'association

          Comment remplir une demande de subvention Associations mode d'emploi numéro 122 (Octobre 2010) L'attribution d'une subvention est une décision politique souveraine que le financeur n'est pas tenu de justifier...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• Aides et formalités de l'employeur associatif

  Devenir employeur Avant même d'embaucher, il faut se déclarer employeur auprès de la direction départementale du travail (Direccte) et du Centre de formalités des entreprises (CFE), adhérer à un organisme de retraite complémentaire, à la médecine du travail, et un organisme paritaire collecteur agréé. Selon l'activité,...

  Dans le cas d'une rupture d'un contrat CUI-CAE d'un commun accord entre les deux parties, l'employeur peut-il garder les aides reçues ? L'employeur peut conserver les aides perçues dans le cadre d'une convention de CUI dans les cas suivants : licenciement pour faute grave, pour force majeure, pour inaptitude médicale constatée... Comment déterminer la...

        Conventions collectives : aussi fortes que la loi Associations mode d'emploi numéro 111 (Août-septembre 2009) Si les règles du droit du travail sont définies par le Code du travail, elles...

  Modèle de CDD pour emploi temporaire d'usage Exemple de CDD pour emploi temporaire d'usage (liste des activités figurant sous l'article D. 121-2 du Code du travail) Les chiffres clefs de la vie associative Charges sociales, barèmes kilométriques, plafonds de déductibilité des dons, taxes et cotisations, frais de publication au Journal officiel… ces...

  Date de mise en ligne 17/02/2012

• Gérer une association loi 1901

  L’organisation de l’association A part la tenue du registre spécial,  il n'y a véritablement aucune obligation de base pour gérer une association. Pourtant faire vivre son association loi 1901 nécessite de posséder ou d'acquérir différentes catégories de compétences. Attention, notamment aux  responsabilités associatives...

  Date de mise en ligne 01/03/2012

Docs divers

• Le remboursement des frais des bénévoles, comment procéder ?

  Transport des membres lors de sorties culturelles, achat de matériel, avance sur les repas offerts aux artistes occasionnels, etc. : autant de frais que les bénévoles prennent à leur charge pour des commodités de paiement... mais dont ils entendent bien être remboursés un jour. Remboursement ou abandon de créance, déduction fiscale, barèmes...

• Les relations entre les collectivités locales et les associations

  La responsabilité des collectivités territoriales, de leurs élus et de leurs agents peut être engagée lorsqu'une irrégularité est commise dans le cadre des relations tissées avec des associations. Or, les relations contractuelles entre les collectivités territoriales et les associations sont encadrées par une multiplicité...

Numéro d'ouvrage

• Le management des risques en piscine - La norme NF EN 15288 1-2 et son application

  Les propriétaires et gestionnaires de piscines sont soumis au respect d'une abondante réglementation, et cependant les équipements aquatiques n'échappent pas aux accidents, comme le démontrent les statistiques de l'Institut national de veille sanitaire. Le respect des dispositifs réglementaires constitue la première étape de la...

  Date de mise en ligne 20/11/2009

• Logiciels libres et collectivités locales

  Cet ouvrage présente les enjeux des logiciels libres utiles pour les collectivités locales. Il dresse également un panorama de ces logiciels et propose une méthodologie de mise en œuvre. Il permet également de répondre aux questions que vous vous posez : Quelles stratégies adopter ? Quels sont les bénéfices attendus ? Comment choisir entre...

  Date de mise en ligne 30/12/2008

• Le guide du manager territorial - Faire plus avec moins

  À une époque où les réductions budgétaires sont légions et où le nombre de recrutements se réduit comme peau de chagrin, les collectivités locales et leurs managers sont désormais confrontés au défi suivant : fournir un meilleur service public avec des ressources en constante réduction. Comment faire plus avec moins...

  Date de mise en ligne 21/01/2011

• Guide des techniques rédactionnelles de la presse territoriale

  Sont décrits dans cet ouvrage l'essentiel des techniques, règles et usages rédactionnels, ainsi qu'un certain nombre de pièges à éviter, de risques à prendre ou à ne pas prendre et d'idées neuves à visiter. Le tout est le plus souvent testé, à partir d'exemples très concrets et notamment...

  Date de mise en ligne 30/04/2007

• Les responsabilités communales du fait de leurs ouvrages publics

  Quel maire n'a pas rencontré un jour une difficulté liée au mauvais entretien d'un des ouvrages publics communaux ou n'a pas craint de voir sa propre responsabilité engagée suite à un accident survenu à raison d'un de ces ouvrages ? Ce Dossier d'experts a pour objet d'éclairer les élus municipaux sur les...

  Date de mise en ligne 25/02/2011

Questions / Réponses

• Sécurité

  L'obligation d'établir un document unique des risques s'applique-t-elle aussi aux associations ?

  Date de mise en ligne 02/04/2010