Open source - Association mode d'emploi

Documents sur : open source

Actualité réseaux

• Firah : une nouvelle fondation pour le handicap

  La Fondation nationale de la recherche appliquée sur le handicap est officiellement née le 7 février 2012.Elle « « a pour vocation nécessaire et urgente d'agir pour que chacun, quel que soit son handicap, bénéficie d'une meilleure qualité de vie possible. » Reconnue d'utilité publique, la fondation propose des appels à...

  Date de mise en ligne 10/02/2012

• Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics

  Une nouvelle édition du guide qui prend en compte les récentes modifications du droit de la commande publique.Ce guide s'adresse avant tout aux collectivités mais il est intéressant aussi pour toutes les structures qui peuvent être concernées d'une façon ou d'une autre. Vous y trouverez tous les détails quant au champ d'application...

  Date de mise en ligne 18/02/2012

• Mécénat : la poule aux œufs d'or ne pond pas un œuf tous les jours...

  Le mécénat n'est certes pas la poule aux œufs d'or que certains rêveraient voir suppléer aux baisses des financements plus traditionnels du monde associatif. Rappelons que selon l'étude récente de la CPCA et France active, les dons et le mécénat  ne fournissent que 3% des budgets associatifs. C'est peu et l'on pourrait...

  Date de mise en ligne 21/02/2012

• Actes du colloque du Rnma du 17 novembre 2011

  ""Aides financières et matérielles aux associations: formes et procédures, critères et enjeux" : une nouvelle ressource à disposition des associations.Le document sur la thématique rédigé par le RNMA est une plateforme d'échanges de réflexions et d'expériences de villes qui ont souhaité réfléchir...

  Date de mise en ligne 28/01/2012

• Financements publics des associations : un choix de société

  Mardi 17 janvier dernier, la CPCA et France Active organisaient une journée sur les financements associatifs à laquelle un grand nombre de responsables du monde associatif ont participé. Il est vrai que le sujet avait de quoi les intéresser, surtout qu'il a été traité de manière approfondie et objective, dans la mesure où les débats...

  Date de mise en ligne 24/01/2012

Agenda

• Comment vieillir dans les quartiers en politique de la Ville ?

  Le centre de ressources politique de la ville en Esssone (CRPVE91) propose une journée d'information et de réflexion sur le thème « Comment vieillir dans les quartiers en politique de la Ville ? ». Inscription  

• 45ème Journée Multi-Conseils aux Associations

  La Maison des associations (MDAS) organise le mercredi 6 juin 2012 la 45ème Journée Multi-Conseils aux Associations à partir de 14h Cette journée s'adresse à tous les dirigeants et porteurs de projets associatifs, ainsi qu'à toutes les personnes qui souhaitent créer une association ou y prendre des responsabilités. Vous avez des...

Article de revue

• Questions nationales n° 103 du 30 avril 2008

  Système des ressources propres des Communautés européennes ; Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V° République ; Les grandes orientations du chef de l'État ; Réforme des retraites ; Création d'un délégué interministériel à la...

  Date de mise en ligne 30/04/2008

• Avez-vous entendu parler du CG3P (Code général de la propriété des personnes publiques) ?

  Le Code général de la propriété des personnes publiques (CPPP) a pour source juridique l'ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006. Il regroupe les dispositions législatives relatives aux biens appartenant aux personnes publiques.

  Date de mise en ligne 29/01/2009

• Les déchets ont de la ressource !

  Trier et recycler : ces verbes du quotidien ont désormais un petit frère, valoriser. Les collectivités sont de plus en plus nombreuses à réfléchir au bon usage des déchets. Un geste pourrait réunir aujourd'hui les valeurs environnementales, sociales et économiques du développement...

  Date de mise en ligne 14/01/2009

• Les énergies marines ont le vent en poupe

  Vagues, courants, marée, énergie thermique des mers, gradient de salinité, éolien offshore, biomasse algale : les sources d'énergies marines renouvelables sont très nombreuses. Presque aussi nombreuses que les projets qui émergent de toutes parts dans ce domaine.

  Date de mise en ligne 23/12/2008

• La sécurité des tunnels

  Un tunnel routier constitue un espace particulier de circulation dans lequel le risque zéro ne peut exister. La circulation automobile en elle-même est source de danger, et le comportement en tunnel change totalement l'attitude des conducteurs : l'information des usagers est primordiale, mais cette information a besoin d'être claire et identique...

  Date de mise en ligne 23/12/2008

Contenu rédactionnel

• Créer une association loi 1901

  Le Kit de création de votre association Ce document vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donne de bonnes bases et aborde notammant les formalités de déclaration. Modèle de statuts Exemple commenté de statuts d'une association loi 1901.  

  Date de mise en ligne 10/10/2011

• loi 1901 et formalité de déclaration

  Votre guide pour créer et gérer une association Créer une association, c'est se poser d'emblée un certain nombre de questions : comment rédiger mes statuts, quelles sont les formalités de déclaration, comment dois-je m'organiser, quelles sont les choses à mettre en place immédiatement... Certains...

  Date de mise en ligne 10/05/2012

• Kits associatifs

  Qu'est-ce qu'un kit associatif ? En une vingtaine de pages, un "kit" traite de l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur une thèmatique précise : créer son association, organiser une assemblée générale, embaucher un salarié, installer une buvette... Informations de référence, modèles de documents, questions/réponses,...

  Date de mise en ligne 11/02/2011

• Base documentaire

  Base documentaire Association mode d'emploi vous propose d'accéder en ligne à une base documentaire complète sur la gestion de l'association: la mallette associative Elle comprend à la fois des éléments juridiques et techniques pour connaître, comprendre et agir, des outils pratiques pour être directement opérationnel, des lieux, ressources...

  Date de mise en ligne 01/12/2011

• Créer son association

  Utilisez nos kits ! En une vingtaine de pages, un "kit" traite de l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur une thèmatique précise : créer son association, organiser une assemblée générale, embaucher un salarié, installer une buvette... Informations de référence, modèles de documents, questions/réponses, renvois...

  Date de mise en ligne 09/02/2011

Docs divers

• Créer une association

  Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration en ligne sur compteasso.service-public.fr, par courrier en téléchargeant les formulaires sur association.gouv.fr à adresser...

• Droits d'auteur

  Droits d'auteur, droit voisin, droit moral, droits à l'image, rémunération équitable... Toute utilisation d'une œuvre de l'esprit, de l'image d'autrui, de musique (même en fond sonore) donne lieu à une demande d'autorisation et, souvent, au paiement d'un « droit ». Ces sommes sont collectées par des organismes...

• Salarié et association

  Embaucher son premier salarié est une étape importante dans l'histoire de votre association. Ce Kit pratique vous permettra de n'oublier aucune des étapes légales de cette opération toujours délicate.Les mentions obligatoires sur le contrat de travail :Quel que soit le type de contrat, trois éléments le caractérisent : la prestation...

• Organiser une manifestation

  Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en œuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires.Source de dynamisme lorsqu'elle...

Numéro d'ouvrage

• Le contentieux administratif - volume 2 La procédure (Documents d'études n.2.10)

  À un rythme régulier, la juridiction administrative change et d'autres réformes sont sans doute à venir. Car il lui appartient de relever un défi complexe. Elle doit rendre " en temps " ses décisions, d'autant que les justiciables peuvent engager la responsabilité de l'État en cas de procédure excessivement longue. Mais elle...

  Date de mise en ligne 26/10/2010

• Gestion financière des collectivités locales

  La référence en matière de gestion financière totalement mise à jour. Au terme de trois décennies de décentralisation, la gestion financière des villes, départements, régions et groupements s'est profondément transformée. De nouvelles méthodes de management local se sont développées, mais...

  Date de mise en ligne 01/09/2010

• La coopération décentralisée des collectivités territoriales

  Cet ouvrage fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel, dont l'évolution est rappelée et mise en perspective. Il couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la coopération décentralisée, en passant par la coopération transfrontières. L'ouvrage...

  Date de mise en ligne 01/03/2011

• Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation

  Cet ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux (tels que le stress) susceptibles de concerner la fonction publique territoriale. À ce titre, l'auteure apporte des précisions sur le nouvel accord interprofessionnel du 20 novembre 2009 relatif à la santé et la sécurité au travail dans la fonction...

  Date de mise en ligne 09/11/2010

• Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative

  Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités en charge de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation, développer la prévention à la source, mettre en place une tarification incitative... Dans ce...

  Date de mise en ligne 26/11/2010

Questions / Réponses

• Les ressources de notre association dépendent en grande partie...

  Les ressources de notre association dépendent en grande partie des fonds publics. Une personne, employée par l'association, met à disposition une pièce de son appartement pour le secrétariat, l'archivage... Nous est-il possible de la dédommager pour cette mise à disposition?

  Date de mise en ligne 25/06/2002

• Notre association tire une partie de ses ressources de la vente...

  Notre association tire une partie de ses ressources de la vente annuelle de calendriers. Cette vente est assurée par nos membres qui conservent une partie du prix de vente en dédommagement du temps passé à cette activité. Chaque année, notre conseil d'administration vote le montant de ce qui doit obligatoirement être reversé à l'association...

  Date de mise en ligne 08/02/2002

Sites pratiques

• Le centre de ressources de la Délégation aux arts plastiques

  Outil d'accueil, d'information et d'orientation à destination des artistes et des professionnels des arts plastiques. 300 questions-réponses, regroupées en 15 thèmes, sont disponibles .

• Le centre de ressources de la Délégation aux arts plastiques

• Yeba

  Annuaire gratuit pour les associations de la région PACA, les provençaux ont bien de la chance d'avoir un tel outil ressources !

• laportedudroit.com

  Recence les ressources juridiques sur internet.

• La Direction régionale de la jeunesse et des sports - Franche-Comté

  Le site est plein d'info avec un look vraiment bien réussi (même si c'est dans les coins certaines choses sont difficiles à lire). Surtout il est bien orienté sur les ressources locales ce qui en fait un site de proximité vraiment très utile.