Oeuvre de l'esprit - Association mode d'emploi

Documents sur : oeuvre de l'esprit

Actualité réseaux

• Promotion du bénévolat auprès des jeunes, ce n'est qu'un début...!

  Les premiers résultats des actions de promotion du bénévolat auprès  des jeunes, mises en oeuvre dans le cadre de l'année européenne du bénévolat et du volontariat, sont désormais disponibles. Il ne s'agit pas d'un bilan mais d'un point d'étape réalisé par France Bénévolat...

  Date de mise en ligne 07/01/2012

• Simplification de la fiche de paie !

  « Réduire la paperasse » c'est, entre autre, réduire le nombre de lignes du bulletin de paie pour le rendre plus facile à remplir et à comprendre.C'est l'article 51 de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012 qui définit les nouvelles dispositions en la matière. L'objectif est d'éviter aux entreprises d'avoir à « répéter...

  Date de mise en ligne 31/03/2012

• Présidentielles : des candidats qui vont être interpellés

  Les cent jours sont passés... Moins de cent jours donc nous séparent désormais du premier tour de l'élection présidentielle et les associations ont déjà commencé à profiter de cette campagne électorale pour faire entendre leurs voix.Les candidats, quels qu'ils soient, ne peuvent froisser personne, et ils sont bien obligés...

  Date de mise en ligne 17/01/2012

• Qui veut la mort des Amap ?

  Les AMAP (associations pour le maintient d'une agriculture paysanne) seront-elles définitivement considérée comme un instrument de commerce comme les autres et donc soumises aux impôts commerciaux ? C'est en tout cas ce qui ressort de la réponse du ministère de l'agriculture interrogée par 2 députés, Jean-Patrick Gille...

  Date de mise en ligne 25/04/2012

• Option Libre. Du bon usage des licences libres, de Benjamin Jean

  Dans leurs fondements juridiques, les licences libres interrogent à plus d'un titre les usages de la propriété intellectuelle en cours depuis des siècles.Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l'esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l'ouvrage plonge le lecteur...

  Date de mise en ligne 28/01/2012

Article de revue

• L'isolation phonique : les planchers et plafonds

  Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aériens, la première action consiste bien entendu à les réduire à la source. Toutefois, certains travaux permettent également de les atténuer. L'objet de cette fiche est de les présenter. Concernant les planchers, il s'agit de la pose...

  Date de mise en ligne 21/02/2011

• Approche sur les conditions de recours aux contrats de partenariat des collectivités territoriales

  À la lumière de l'évaluation préalable, la mise en oeuvre d'un contrat de partenariat, qui constitue un dispositif dérogatoire, suppose que le pouvoir adjudicateur vérifie préalablement la réunion de conditions alternatives exigées par la rédaction de l'article L. 1414-2 II du Code général des collectivités...

  Date de mise en ligne 03/01/2011

• Granville : une gestion alternative et ambitieuse de l'eau

  Confrontée à des inondations récurrentes, Granville (50) réaliseun important aménagement avec une porte à fl ot et un poste de crue pour empêcher la mer d'inonder la ville. Au-delà, il s'agit de mettre en oeuvre des solutions préventives. C'est le cas du nouvel écoquartier La Clémentière, avec une gestion...

  Date de mise en ligne 08/02/2011

• Le coût des travaux supplémentaires

  Les travaux supplémentaires réalisés par une entreprise doivent être payés dès lors qu'en première instance, la commune n'en a pas contesté le caractère mais seulement le coût. Il est cependant possible d'appeler en garantie, en appel, d'autres entreprises, même liées au maître d'ouvrage...

  Date de mise en ligne 23/02/2011

• Résiliation du marché : justifier le préjudice

  Dans une décision récente, la cour administrative de Paris rappelle que si un maître d'ouvrage décide de résilier un marché de maîtrise d'oeuvre alors qu'aucune faute ne peut être reprochée à ce dernier, le groupement ou la société a droit à la réparation intégrale de son préjudice,...

  Date de mise en ligne 03/01/2011

Collectivité

• La ville de Toulouse

  430 000 habitants, 2e ville universitaire de France, capitale européenne de l'aéronautique et de l'espace, ville d'art et de culture, connaît l'un des taux de croissance démographique les plus importants de France. 4e ville de France forte de 9 121 agents et d'un budget de 755 M€, acteur d'une intercommunalité en évolution. La...

• La Chapelle sur Erdre

  Ville de 17 000 habitants limitrophe de Nantes, membre de la Communauté urbaine de Nantes, en pleine expansion avec la création de plusieurs ZAC d'habitat, engagée dans la mise en oeuvre d'un Agenda 21 et d'un Projet éducatif local.

• La ville de Bayeux

  Bayeux, située en Normandie, sous-préfecture du Calvados, membre de Bayeux Intercom (34 communes), 15 000 habitants. Aux portes des plages du débarquement, totalement épargnée, Bayeux bénéficie d'un riche patrimoine avec un coeur touristique en secteur sauvegardé. Cité médiévale à fort attrait touristique, elle...

• La fédération audoise des oeuvres laïques

• La communauté de communes du pays de gex

  26 communes, 73 000 habitants, Proximité de Genève et Annecy, Fort développement démographique et économique, dans le cadre de la mise en oeuvre d'une politique volontaire de l'habitat et du logement, Production/an : 1 000 logts dont 24%de logements sociaux. Investissement moyen/an de la CCPG : 400 K€.

Contenu rédactionnel

• Dossiers thématiques

  La gestion comptable et financière de votre association Ce que tout responsable associatif doit comprendre et mettre en oeuvre pour tenir une comptabilité en 18 fiches pratiques  

  Date de mise en ligne 09/03/2012

• Associations reconnues d'intérêt citoyen depuis 1901

  L'interview d'Edith Arnoult-Brill Quel bilan tirez-vous de cette audition des candidats à l'élection présidentielle par le CPCA ? La participation des cinq candidates et candidats invités dont quatre en personne est déjà en soi un résultat positif. La question...

  Date de mise en ligne 26/03/2012

• Aides et formalités de l'employeur associatif

  Devenir employeur Avant même d'embaucher, il faut se déclarer employeur auprès de la direction départementale du travail (Direccte) et du Centre de formalités des entreprises (CFE), adhérer à un organisme de retraite complémentaire, à la médecine du travail, et un organisme paritaire collecteur agréé. Selon l'activité,...

  Date de mise en ligne 17/02/2012

• Gérer une association loi 1901

  La gestion comptable et financière de votre association Ce que tout responsable associatif doit comprendre et mettre en oeuvre pour tenir une comptabilité en 18 fiches pratiques.  

  Date de mise en ligne 01/03/2012

• Les ressources financières de l'association

  Les subventions La subvention n’est pas un droit. L’association doit toujours démontrer à la collectivité publique (état, Europe, collectivités locales), le bien fondé de son projet. Celui-ci doit en outre avoir un « intérêt local » c'est-à-dire qu’il doit principalement bénéficier au territoire de la...

  Kit « Organiser une manifestation » Faire vivre une association nécessite d'organiser régulièrement différentes manifestations, soit pour mettre en oeuvre le projet associatif lui-même, soit pour mobiliser de nouveaux membres et faire connaître l'association ou encore pour procurer à l'association des moyens financiers supplémentaires. Modèle...

  Date de mise en ligne 09/03/2012

Numéro d'ouvrage

• Prévenir les conflits avec les jeunes

  Confrontés aux carences éducatives et à la relégation des jeunes, les professionnels des collectivités locales sont souvent démunis : comment remédier au manque d'éducation ? Comment éviter l'apparition de comportements régressifs (incivilité, violence, drogue...) ? Comment prévenir les conflits ? Comment...

  Date de mise en ligne 15/03/2012

• Le nouveau guide de la communication interne - Analyse, méthode et nouveaux outils pour les collectivités territoriales

  La communication interne est l'objet de toutes les attentions pour accompagner la réforme des collectivités, expliquer les nouvelles missions des agents, renforcer la cohésion de l'entité territoriale ou répondre au mal-être au travail. Tout est mis en oeuvre pour construire une politique de communication interne qui ne soit ni un alibi ni de la...

  Date de mise en ligne 15/04/2012

• Guide du chef de service

  Tous ceux qui ont une responsabilité d'encadrement au sein d'une collectivité territoriale ont besoin de disposer d'un outil pratique qui leur fournisse des points de repères statutaires, des conseils utiles sur les principales procédures de gestion des ressources humaines existantes. C'est pour eux que cet ouvrage a été conçu....

  Date de mise en ligne 05/05/2012

• Délégations et marchés publics de transport de personnes

  Cet ouvrage a pour objet de décrire et analyser l'organisation et les mécanismes juridiques qui contribuent à la mise en oeuvre du déplacement. Il dresse les évolutions apportées par la jurisprudence en matière de délégations de service public et de marchés publics et tient compte des modifications législatives et réglementaires...

  Date de mise en ligne 30/04/2012

• Investissement / fonctionnement : les règles d'imputation de la dépense et leurs conséquences financières

  Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : « le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense ». En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus ou insuffisamment mesurés, sont importants...

  Date de mise en ligne 21/10/2011