Objet associatif - Association mode d'emploi
Documents sur : objet associatif
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Nouveau guide pratique pour les groupements d'employeurs associatifs
Proposé conjointement par les ministères des " sports ", de " l'éducation nationale ", " de la jeunesse et de la vie associative " et l'Avise un nouveau guide pratique concernant les groupements d'employeurs associatifs est disponible en ligne.Abordant dans un premier temps les caractéristiques d'un groupement d'employeurs,...
Date de mise en ligne 21/05/2011
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La fondation Bouygues Telecom soutient les projets associatifs de ses clients
La Fondation Bouygues Telecom va soutenir 30 associations parrainées par ses clients à hauteur de 5 000 ¤ chacune.Cet accompagnement a pour objectif de participer à un projet d'une association de proximité. Les dossiers de candidature des clients doivent répondre à certains critères de sélection : - le projet associatif doit s'inscrire...
Date de mise en ligne 16/06/2011
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Lotos associatifs : mentions obligatoires
Les lotos associatifs n'échappent pas à l'obligation de mise en garde contre le jeu excessif Mme Marland-Militello interroge le gouvernement quant aux obligations des associations lorsqu'elles communiquent par internet sur l'organisation d'un loto. Après un rappel des spécificités légales caractérisant les lotos associatifs,...
Date de mise en ligne 16/07/2011
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L'emploi associatif en baisse ?
C'est ce qui ressort d'une étude de Recherches & SolidaritésRetournement de tendance frappante : conformément à l'opinion des responsables associatifs exprimée lors de l'enquête réalisée en juin 2010, l'emploi dans le secteur recule (moins 0,5% au 4ème trimestre 2010, et moins 0,4% au premier trimestre 2011)...
Date de mise en ligne 16/07/2011
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Chèque emploi service universel (Cesu) et au chèque emploi associatif
L'Assemblée nationale a adopté définitivement, le 13 avril, la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (dite proposition de loi Warsmann), suivie par le Sénat le 14 avril. L'article 43 clarifie la rédaction du Code du travail relative au chèque emploi service universel (Cesu) et au chèque...
Date de mise en ligne 02/05/2011
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Association SAMU ASSOCIATIF -R
Date de mise en ligne 11/08/2011
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Centres sociaux associatifs : une garantie démocratique
Dans le numéro de février de La Lettre du cadre territorial, un article intitulé « Les centres sociaux à la dérive ? » dressait un tableau très sombre de la situation des centres sociaux et plus particulièremet des centres gérés par une association. La situation financière des associations est effectivement préoccupante,...
Date de mise en ligne 15/06/2011
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Un fonds de dotation associatif au service de projets innovants
En novembre 2009, sept associations du Maine-et-Loire créent ensemble un fonds de dotation pour soutenir des initiatives d'intérêt général autour de l'emploi, du logement, et de la vie en société. Baptisé « Les Entreprises Solidaires », il a pour objectif de disposer de moyens financiers nouveaux pour mettre en oeuvre des projets d'intérêt...
Date de mise en ligne 01/09/2011
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La Fondation Crédit coopératif soutient des projets associatifs
La Fondation Crédit coopératif met en action la politique de mécénat du Groupe Crédit coopératif et soutient chaque année plus de 50 initiatives originales et exemplaires mises en oeuvre par des organismes de l'économie sociale. Son principal moyen d'action : les Prix et Trophées de l'initiative en économie sociale,...
Date de mise en ligne 01/11/2011
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Syndicat Asso : "Il ne s'agit pas d'entrer en lutte contre les employeurs associatifs"
David Eloy, secrétaire général du Syndicat Asso, répond à nos questions. Pourquoi avoir créé un syndicat de salariés associatifs ?C'est en effet un syndicat un peu particulier. Nous ne représentons pas une branche d'activité, mais un secteur dont le dénominateur commun est le statut de la structure employeuse. C'est...
Date de mise en ligne 01/12/2011
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La formation des salariés associatifs : les dispositifs existants
Le Code du travail oblige l'employeur à « assurer l'adaptation des salariés à leur poste de travail, veiller au maintien de leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l'évolution des emplois, des technologies et des organisations ». La formation des salariés constitue un véritable outil de gestion des ressources...
Date de mise en ligne 01/10/2011
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Créer une association loi 1901
Rédiger ses statuts Le montage d’une association passe tout d'abord par l'élaboration de ses statuts. La rédaction des statuts d'une association loi 1901 est à la libre initiative des parties prenantes. Seuls trois éléments doivent absolument y figurer : le nom de l'association, son objet (c'est-à-dire les buts qu'elle poursuit),...
La loi de 1901 commentée Associations mode d'emploi N° 64 (Décembre 2004) La loi relative au contrat d'association a été promulguée le 1er juillet 1901 (décret d'application du 16 août 1901). Si toutes les associations en connaissent... Date de mise en ligne 10/10/2011
- La fiscalité de l'association
Les impôts non commerciaux : qui, combien, comment ? Associations mode d'emploi N°75 (Janvier 2006) Le fait d'être une association régie par loi de 1901 n'exonère pas l'association de tout impôt. Les responsables d'association se... Date de mise en ligne 07/10/2011
- Liste de discussion
Liste de discussion Vous avez une question ? Elle concerne le monde associatif ? De deux choses l'une : soit votre question a déjà été posée : pour vous en assurer, consulter la rubrique Questions / Réponses soit c'est une nouvelle question : vous pouvez alors poser votre question auprès des membres de la liste de discussion Association. Pour...
Date de mise en ligne 19/01/2012
- Kits associatifs
Qu'est-ce qu'un kit associatif ? En une vingtaine de pages, un "kit" traite de l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur une thèmatique précise : créer son association, organiser une assemblée générale, embaucher un salarié, installer une buvette... Informations de référence, modèles de documents, questions/réponses,...
Date de mise en ligne 11/02/2011
- La réglementation de l'association loi 1901
La loi de 1901 : aucune règle précise La loi du 1er juillet 1901 qui consacre le droit d'association et le décret du 16 août de la même année prévoient que les statuts de l’association doivent contenir « les règles d’organisation et de fonctionnement de l’association et de ses établissements, ainsi que la...
Association de fait : une liberté qui a ses limites Associations mode d'emploi N° 121 (Août-septembre 2010) La loi 1901 indique que « les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation, ni déclaration préalables ». Déposer... Date de mise en ligne 06/10/2011
Débat
- Faut-il interdire le cumul des mandats associatifs ?
Date de mise en ligne 06/07/2010
Docs divers
- Créer une association
Ce kit vous permettra d'éviter les erreurs les plus classiques, toujours difficiles à rectifier et sources de malentendus. Il vous donnera de bonnes bases et aborde notamment les formalités de déclaration. Déclaration, sur papier libre, dans la préfecture du département ou la sous-préfecture de l'arrondissement du siège social...
Numéro d'ouvrage
- Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales
Les délégations de compétences constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations, et notamment la portée exacte de leurs effets, est souvent source d'incertitude. C'est pourquoi le présent ouvrage...
Date de mise en ligne 26/10/2010
- Créer et animer un observatoire local
Un observatoire local est un outil d'analyse scientifique d'un objet d'intérêt commun à des acteurs locaux et de modernisation de l'action publique par la production de l'information locale. L'ouvrage présente le référentiel théorique et méthodologique pour permettre aux acteurs et décideurs de mettre en ½uvre...
Date de mise en ligne 17/12/2007
- Guide pratique pour la mise en place de règlements intérieurs
Malgré la modestie du terme de règlement intérieur, ce concept juridique est au c½ur de la vie locale : tout d'abord parce qu'il va venir préciser les modalités d'organisation des débats de l'assemblée délibérante, mais aussi parce qu'appliqué aux différents services publics locaux, il va notamment...
Date de mise en ligne 04/03/2008
- Guide de l'élu délégué aux sports - Élaborer et piloter une politique sportive
Aucune obligation n'incombe aux communes en matière de politique sportive. En effet, le sport a cette particularité de ne pas avoir fait l'objet de répartition de compétences dans les lois de décentralisation, ni même dans la loi sur le sport. Dans ce contexte, la définition d'une politique sportive s'impose. Les élus doivent...
Date de mise en ligne 18/02/2008
- Assistant socio-éducatif - session 2007
Contient également les épreuves des concours d'assistant de service social, conseiller en économie sociale et familiale et éducateur spécialisé Cet ouvrage contient quatre parties : La première présente notamment les missions dévolues aux membres du cadre d'emplois et précise la nature des épreuves du concours...
Date de mise en ligne 07/12/2007
Petites annonces
- Appel à projets en faveur des femmes
La Fondation RAJA-Danièle Marcovici lance un nouvel appel à projets pour soutenir des initiatives associatives en faveur des femmes Créée sous l'égide de la Fondation de France en 2006, la Fondation RAJA-Danièle Marcovici répond au souhait de Danièle Kapel-Marcovici, Présidente Directrice Générale du Groupe Raja,...
- HUMANITAIRE AU TOGO
HUMANITAIRES AU TOGO CIR-TOGO Vous voulez partir en Afrique, non pas en touriste mais en humanitaire pour vous rendre utile. Comme dans tout projet associatif, nos énergies doivent se renouveler et nous avons besoin sans cesse de nouveaux talents, de nouvelles imaginations même sans diplôme et sans qualification particulière. CIR-TOGO accueille des...
Questions / Réponses
- Les dirigeants d'une association importante qui perçoivent en...
Les dirigeants d'une association importante qui perçoivent en tant que bénévoles de petites indemnités inférieures à 3/4 du SMIC, doivent-ils les déclarer en tant que revenus lors de la déclaration annuelle de revenus ? Si oui dans quelle rubrique ? Ces indemnités font-elles dans ce cas l'objet d'abattement ?
Date de mise en ligne 02/02/2000
- Suite à la dissolution de notre association, nous voudrions...
Suite à la dissolution de notre association, nous voudrions savoir s'il est possible d'effectuer une dévolution de son boni de liquidation à une association ayant le même objet, mais située en Suisse et quel est le coût fiscal des droits d'enregistrement relatifs à cette opération?
Date de mise en ligne 30/12/2004
- Le conseil d'administration de notre association a décidé de...
Le conseil d'administration de notre association a décidé de vendre une échelle dont elle n'a plus l'utilité. Nous avons reçu plusieurs offres de prix dont la meilleure émane d'un de nos administrateurs, gérant d'une société de nettoyage. Selon la société qui nous a vendu l'échelle, le...
Date de mise en ligne 14/11/2001
- Nous avons le sentiment que notre association d'aide aux handicapés...
Nous avons le sentiment que notre association d'aide aux handicapés est d'utilité publique. Mais on nous a dit que cette qualité ne dépendait pas que de notre objet.
Date de mise en ligne 01/10/2002
- Chèque emploi
Nous allons recruter un BE de tennis à l'année. Pouvons-nous le payer en chèque emploi associatif ? quels sont les avantages et inconvénients ?
Date de mise en ligne 16/01/2008
Sites pratiques
- Globenet
Hébergement et services pour un internet associatif et solidaire.
- Bourses solidaires
Un outil Internet des réseaux de la finance solidaire : ce site se donne pour objet de faciliter la rencontre entre des porteurs de projet d'entreprises solidaires et les réseaux de financements solidaires associés dans une démarche commune.
Faut-il réduire les déduction d'impôt pour dons ?
vous pouvez mappele le jeudis 10 février 2012 a 17 ou 18 ..... Lire la suite.
Autres réactions Autres débats
- La fiscalité de l'association